Primes, primes : Metz

Les temps sont durs pour le pouvoir d’achat : stagnation ou baisse des salaires et des pensions en situation de faible inflation, progression des impôts directs et indirects, hausse des cotisations de la protection sociale et diminution des prises en charge et des remboursements de soins et de médicaments, taxations accrues de l’épargne et des placements… Les primes, indemnités de fonction, frais de fonctionnement, défraiements, avantages en nature permettent-ils de limiter les dégâts ?

Des primes conséquentes pour les élus politiques, pour les universitaires élus politiques, pour les membres et conseillers des cabinets ministériels ? Un point est sûr : la course aux primes demeure un sport national. Plusieurs chroniques : frais de fonctionnement des groupes d’élus et indemnités de fonction des élus à Metz, à Strasbourg ; primes versées aux membres du cabinet de Fioraso. Quand des primes cumulées atteignent un certain niveau, il y a « écrêtement » : le député PS de l’Aisne, René Dosière, connaît le dossier sur le bout des ongles.

Metz, conseil municipal du 17 avril 2014. Richard Lioger, professeur d’ethnologie et ancien président de l’université Paul Verlaine de Metz de 2002 à 2008, est 1er adjoint depuis les élections municipales de 2008. Il n’est plus le seul universitaire élu. Philippe Casin, enseignant-chercheur à l’université de Lorraine, vient d’être élu (groupe des Verts appartenant à la majorité de gauche, conduite par le Maire sortant, Dominique Gros).

Lors de ce conseil, le nouvel élu « a proposé que les moyens de fonctionnement des groupes d’élus soient calculés différemment, souhaitant une répartition plus égalitaire des crédits. L’opposition l’a soutenu ; la majorité a balayé les amendements proposés ; le maire n’a pas caché son agacement ». Relevé des délibérations. Ce n’est sans doute pas un hasard si Philippe Casin est le seul élu de la majorité sans délégation du maire !

Frais de fonctionnement des groupes, mais aussi indemnités de fonction des élus. Délibérations du conseil du 17 avril, fixant le montant des indemnités de fonction suivant les taux prévus par la loi précitée. 1. Indemnité du Maire, 95% de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique (indice brut : 1015). 2. Majoration de l’indemnité de fonction prévue pour un chef-lieu de département, soit 25 %, au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux. 3. Majoration de l’indemnité de fonction pour les communes attributaires de la Dotation de Solidarité Urbaine au Maire et aux Adjoints.

Quatre universitaires dans le conseil messin. Richard Lioger est également vice-président de la communauté d’agglo et conseiller régional. Bernard Heulluy, PS, est MCF, directeur du Collegium IUT et conseiller délégué. Julien Husson, membre du groupe d’opposition, est MCF et directeur de l’IAE.

Cumul de primes : ça fait combien tout ça ? Droit à la transparence : la liste nominative est obligatoirement annexée à la délibération du Conseil. Article L2123-20-1, créé par Loi n°2002-276 du 27 février 2002. Lorsque le conseil municipal est renouvelé, la délibération fixant les indemnités de ses membres en application de la présente sous-section intervient dans les trois mois suivant son installation. II.-Sauf décision contraire des membres de la délégation spéciale, les présidents et membres de délégations spéciales faisant fonction d’adjoint perçoivent l’indemnité fixée par délibération du conseil municipal pour le maire et les adjoints. Toute délibération du conseil municipal concernant les indemnités de fonction d’un ou de plusieurs de ses membres est accompagnée d’un tableau annexe récapitulant l’ensemble des indemnités allouées aux membres du conseil municipal.

Tout aussi important. Le régime fiscal des indemnités de fonction des élus : il est leur favorable !

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Une réponse à “Primes, primes : Metz

  1. Martinville

    Et après, ils s’étonnent que Marine Le Pen est en tête dans la région Est aux Européenne.