Billet de santé et passeport vaccinal

Laissez-passer les p’tits papiers : petite histoire du passeport, Préfecture de Lozère, mars 2017.

« Glissés dans une poche, ou au fond d’un sac à main, ils nous suivent partout, nous définissent. Quoi de plus personnel que nos papiers d’identité ? Leur délivrance relève pourtant d’un acte fondateur de l’autorité régalienne. Parmi tous les documents officiels, cartes d’identité, permis de conduire, livrets militaires, le passeport incarne le plus ancien et le plus emblématique. Du sauf-conduit médiéval au dernier-né biométrique, il n’a cessé d’évoluer, avec le double objectif de permettre la circulation des hommes et d’établir leur identification.

La définition du passeport par l’Encyclopédie renvoie d’abord à la liberté de circulation. Il s’agit d’une permission accordée par une autorité souveraine, à un individu ou un groupe de passer, d’entrer ou sortir de son territoire, librement et sans être inquiété. Du XVe au XVIIIe siècle, l’usage du passe-port se répand avec la multiplication des échanges. Ces billets commandent de laisser passer sans encombre jusqu’à la destination indiquée, le porteur dont le nom est mentionné.

Dans le Gévaudan d’Ancien Régime, nul n’ignore, le nom, le sobriquet, la généalogie, des autres habitants de sa paroisse. Les papiers sont superflus pour identifier une personne, chacun étant connu de tous. Seuls les étrangers, les migrants de toutes sortes (colporteurs, vagabonds) sont exclus de ces relations d’interconnaissance. À la fin du 17ème, le pouvoir, souhaitant contrôler l’afflux de miséreux vers les villes, décide l’enfermement de ces individus dangereux dans les hôpitaux généraux. Dès 1724, seuls les pauvres munis d’un passe-port donnant leur signalement peuvent prétendre aux secours. Lors des périodes d’épidémie (peste de 1720 …), il existe des billets de santé garants du bon état sanitaire des voyageurs.

La Révolution, au nom de la liberté de circulation, supprime dès 1790 les passeports. Mais les troubles, la guerre, entraînent d’abord leur rétablissement pour les étrangers, potentiels ennemis de la Nation, puis dès 1792, l’instauration de « passeports pour l’intérieur »  pour tout citoyen circulant en France.

Selon le décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795), nul individu ne pourra quitter le territoire de son canton, ni voyager, sans être muni et porteur d’un passeport signé par les officiers municipaux de la commune ou administration municipale du canton. En réalité, ils sont seulement exigés pour sortir du département.  Tout passeport contiendra le signalement de l’individu, sa signature ou sa déclaration qu’il ne sait signer, référera le numéro de son inscription au tableau la commune, et sera renouvelé au moins une fois par an (art 3). Il indique aussi la profession et parfois le motif du voyage. Les femmes voyageant seules ont un passeport, les autres figurent sur celui de l’homme qui les accompagne, tout comme les enfants.

En 1807, pour lutter contre les fraudes, Fouché, ministre de la police, fait adopter un modèle uniformisé sur papier spécial à filigrane et encre inaltérables, avec un dessin courant à la fois sur la souche et l’original, permettant de démasquer les falsificateurs, son montant est fixé à 2 Fr. Il existe également un passeport gratuit pour les indigents, qui bénéficient aussi de secours de route auprès des bureaux de bienfaisance des communes. Tous ces papiers sont visés à chaque étape du trajet ».

B. Covid-19 : la Commission européenne mise sur un certificat sanitaire pour faciliter la liberté de mouvement, par  Virginie Malingre (Bruxelles, bureau européen), Le Monde, 17 mars 2021.

« Ce passeport vaccinal permettrait de fluidifier la circulation au sein de l’UE. Mais le débat sur les informations qu’il comportera et les droits qu’il ouvrira s’annonce difficile.

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  1. Souvenir de la propiska en URSS au début des années 70.