1744. Le magistrat et l’avocat

Je préparais une chronique sur la célèbre affaire Jacques Varenne (1760-1763), opposant ce secrétaire des États de Bourgogne au Parlement de Bourgogne, à propos d’un troisième vingtième, impôt pour financer la Guerre de sept ans. Je restais insatisfait sur les sources mobilisées, n’ayant pas trouvé de biographie sur le principal protagoniste. Par chance, j’ai suffisamment persévéré et ai déniché un texte analysant un procès de 1744 avec Jacques Varenne pour avocat. La chronique qui suit en cite de très larges extraits.

1744. Le magistrat, l’avocat et la queue de l’étang, Honneur et Obscénités. Archives départementales de la Côte d’Or, mai 2018.

« La queue de l’étang de Quain est, au milieu du Siècle des lumières, l’objet d’un procès entre un parlementaire et un avocat dijonnais : affaire minuscule, dont les obscénités ne doivent pas occulter la question de fond juridique et politique qui trouvera sa solution à la Révolution.

Une affaire minuscule

Le procès relatif à l’étang de Quain est apparemment l’illustration parfaite de l’esprit de chicane d’Ancien Régime. Le sujet est minuscule ; l’enjeu, très mince ; le procès, interminable. Ce décalage problématique invite à chercher les raisons qui opposent Mme de la Marche, puis son avocat Jacques Varenne (Dijon 1700-Paris 1791, à Philibert Gagne de Perrigny, président au Parlement de Bourgogne.

Le droit de censive et de justice sur environ huit soitures de prés, soit au maximum 280 ares, fait l’objet d’une procédure depuis 1713 entre le seigneurs de Simard et celui de Clemencey. Ce pré est appelée « la queue de l’étang de Quain », dans la commune de Simard, dans la Bresse louhanaise, dans l’actuel département de Saône-et-Loire[2]. Ce « petit climat » est un ancien étang devenu un pré. Gagne prétend qu’il y a une confusion entre la « queue de Quain » et « la queue de l’étang de Quain ». On le voit, il s’agit d’une querelle d’autant plus pichrocoline que les deux parties, chefs de familles parlementaires dijonnaises plus qu’opulentes, n’ont pas besoin des revenus de ces prés pour vivre… mais il s’agit de défendre les droits seigneuriaux. Question de principe, et d’honneur. Ces 2,8 hectares de prés sont disputés par la veuve de Philippe Fyot de la Marche, président au Parlement de Dijon et seigneur de Clemencey († 1723) à Philibert Gagne de Perrigny, seigneur de Simard et président au parlement de Dijon (1689-1759) ; ce dernier le tient du chef de sa femme, Jeanne-Marie de Thésut (1693-1773), depuis leur mariage en 1713.

L’avocat Jacques Varenne occupait les fonctions de conseil des États de Bourgogne depuis 1730. Il était aussi subdélégué de Dijon, et il dressait les rapports présentés ensuite au conseil de l’intendance, avant que l’intendant ne prenne ses décisions. C’est donc un personnage important, spécialiste de droit administratif. En 1740, lors du décès de l’intendant de la Briffe, c’est lui qui régente l’intendance de Bourgogne en attendant l’arrivée du successeur. IL exerce aussi les fonctions de directeur de l’université de Dijon.

Si les protagonistes sont des personnages importants de la vie de la province, l’objet du litige est presque plus mince encore que Le lutrin de Boileau quelques décennies auparavant. Mme de la Marche exhibe un bail de 1434, M. de Perrigny, une quittance de lods de 1700.

Dans le procès entre M. Gagne et Mme de La Marche représentée par son avocat, le ton a monté. Le parlementaire et l’avocat se sont sentis insultés, comme en témoigne le lexique utilisé (« aigreur », « injure », « insulte », « indécence », « calomnie », « venin », « invective », « calomnies », « outrage », « diffamation »). Le procès devient alors celui qui oppose le magistrat à l’avocat sur le terrain de l’honneur. C’est ainsi que Varenne termine son second mémoire additionnel : « La Justice peut seule me justifier, & me rendre l’honneur que M. de Périgny s’efforce si injustement de me ravir. »

L’avocat Varenne a manifestement envie de s’amuser. Cette affaire de queue d’étang lui en offre une occasion facile, qu’il va exploiter copieusement. « La queue de l’étang ne peut être au flanc de l’étang, ni si voisine de la Chaussée (…) voilà une queue prodigieuse, une queue sans fin, jamais queue d’étang n’eut une telle étendue : l’étang de Quain est donc une queue sans corps ; tout comme il vous plaira, répondra M. de Perigny ; peu m’importe où la queue de Quain soit placée, pourvu qu’elle ne le soit pas dans l’endroit où l’ignorance, l’erreur et la rusticité la mettent depuis trois ou quatre siècles, car j’y ai intérêt »…

1 commentaire

Classé dans AA. Histoire 18ème siècle, C. Bourgogne Franche-Comté, E. Droit et Sciences politiques, E. Economie Gestion

Une réponse à “1744. Le magistrat et l’avocat

  1. Je connais une affaire contemporaine au sujet d’un étang qui est s’est étendu plus loin que prévu. Elle n’est pas allée en justice. On a compris que « le véritable pouvoir… consiste à transgresser les règles qui s’appliquent aux gens ordinaires » Wojciech Chmielrarz