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17ème. Genèse de l’Intendance

Michel Antoine, Genèse de l’institution des intendants, Journal des Savants, Année 1982, 3-4, pp. 283-317. Texte intégral en ligne sur Persée.

Page 283 de l’article de Michel Antoine. Cliquer sur les images pour les agrandir

Les deux premières parties de l’article d’Antoine (pages 283 à 301) démontrent l’antériorité de la fonction de Gouverneur par rapport à celle d’Intendant. « Les gouverneurs, représentant le roi dans une ou plusieurs provinces, avaient d’abord une fonction militaire et s’entouraient de conseillers qu’ils connaissaient dans cette fonction. Dès le milieu du 16ème siècle, le roi leur a enjoint de s’entourer également de gens de robe pour affronter les questions judiciaires, administratives et financières ».

Les anciens gouvernements en 1789

Page 291. « Cette solution donnait satisfaction à tous, au Roi et aux gouverneurs : au Roi qui, en les flanquant d’un robin désigné ou au moins agréé par lui, y trouvait un moyen non seulement de leur garantir un concours compétent et indispensable, mais peut-être aussi de les surveiller, et aux gouverneurs, assurés de bénéficier d’une aide éclairée en des matières délicates ».

Page 296. « On voit l’extrême importance de la période des guerres de religion dans l’histoire administrative de la France. L’usage de placer près des gouverneurs des hommes de robe et de plume nommés ou reconnus par le Roi, déjà courant sous Henri II, fut renforcé sous le règne de ses fils par le recours à des commissaires de l’édit » (de droit).

Page 299. « Henri IV, dès 1589, chaussant les bottes de ses prédécesseurs, envoya des intendants de justice auprès des gouverneurs, mais l’on ne relève guère d’innovations de sa part avant 1597 : suppression des offices de trésorier de France qui viendraient à vaquer jusqu’à ce que leur nombre fût réduit à deux par généralité… Même décision pour les officiers des bureaux des finances ».

Page 300. « Par édit de novembre 1608, Henri IV et Sully, ayant contraint les bureaux des finances à l’effacement, députèrent dans les provinces des commissaires chargés  de l’intendance et direction de nosdictes finances… Ces commissaires n’étaient plus mis à la disposition des gouverneurs et n’avaient aucune part à leurs opérations ».

Page 301. « Pour l’observation de l’édit de Nantes ou pour les besognes financières les plus variées, Henri IV envoya dans les provinces de préférence des conseillers d’Etat, des maîtres des requêtes et des officiers des compagnies parisiennes ».

Page 306 et 307. La troisième partie et la conclusion de l’article de Michel Antoine sont plus souvent citées que les deux premières car le 17ème siècle diffuse la fonction d’Intendant dans toutes les provinces du Royaume.

« Rôle clé joué par Pierre Séguier dans le développement de l’institution de l’intendance. Citations de Wikipédia. « Le 28 février 1633, il est nommé garde des sceaux sous le ministère du cardinal de Richelieu puis, à la mort du chancelier Étienne I d’Aligre, devient chancelier de France ; il prête serment le 19 décembre 1635… Rétabli comme garde des sceaux le 8 septembre 1651, Mathieu Molé les garde jusqu’à sa mort le 3 janvier 1656. De 1651 à 1656, le chancelier Séguier revenu au Conseil cohabite avec Molé dans des conditions assez difficiles. À la mort de Molé, les sceaux lui reviennent jusqu’à sa propre mort en 1672.

Tous les officiers de justice dépendent donc de lui pendant à peu près quarante années (1633-1672), ce qui veut dire que toute l’administration du royaume pendant cette période repose sur lui. Laissé dans l’ombre par les fortes personnalités de Richelieu et de Mazarin, il joue pourtant un rôle essentiel dans la continuité des politiques de centralisation et d’acheminement vers un gouvernement qu’on appellera plus tard absolutiste ».

Page 308 du livre d’Antoine

« Déclaration de 1643. Désormais l’intendant de justice, police et finances assurerait l’essentiel de la répartition et de la levée de cet impôt [la taille] et de ses annexes… Cette évolution contribua évidemment à distendre encore davantage les liens entre gouverneurs et intendants sans toutefois les rompre »…

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18ème. Administrer le Royaume

Administrer le Royaume de France. La monarchie ne peut se passer d’une administration et d’administrateurs. Quelles en ont été les principales évolutions au 18ème siècle, tout au moins avant la Révolution de 1789 ?

Problèmes contemporains évoqués : centralisation versus décentralisation, concentration des pouvoirs versus déconcentration. Au niveau territorial : tensions entre élus et représentants de l’État. Deux sources introductives pour le 18ème :

L’administration n’est pas encore unifiée au 18ème siècle. Elle garde les traces de l’histoire du Royaume : pays d’élection, pays d’État, pays d’imposition. Le 18ème siècle, c’est la volonté d’unifier le droit tout en n’attaquant pas de front les particularités locales. La volonté peut n’être que velléité.

Pays d’élection, Pays d’Etat, Pays d’imposition. Cliquer sur les miages pour les agrandir

Le Roi n’est pas seul. Conseillers, Contrôleurs généraux des Finances, Ministres et Secrétaires d’État font partie de son entourage proche ; ces fonctions politiques ont leur propre administration centrale. Je n’en ferai pas l’analyse pour l’instant.

La monarchie repose sur une société d’Ordres. Noblesse d’épée et de robe, Clergé, Tiers-État (bourgeoisie ou roture). Les fonctions administratives sont réservées à tel ou tel Ordre, mais il existe bien des exceptions. Les abbés, les évêques ou les archevêques n’ont pas tous été ordonnés prêtres ou l’ont été tardivement : le cas de l’abbé Dubois, premier ministre sous la Régence, est célèbre (chronique du blog : la carrière de l’abbé Dubois). Les gouverneurs peuvent avoir été anoblis en cours de carrière, en récompense de leurs succès militaires.

Dans les prochaines chroniques, je m’intéresserai à plusieurs administrations organisées au niveau du territoire (de la province ou généralité) ou de plusieurs territoires associés.

Je retiendrai six entités : les gouvernements, les armées, les intendances, les parlements, les évêchés, les communes. Leurs prérogatives font toujours l’objet d’édits royaux, enregistrés en Parlement. Le 18ème est un siècle de nombreuses réformes… qui peuvent être abolies au terme de quelques années seulement. La suppression de la vénalité des charges (offices) est une question récurrente dans la seconde partie du siècle.

Les personnalités à la tête de ces administrations territoriales sont toujours nommées et révocables, à deux exceptions près : celle des charges (offices) qui sont achetées et qui sont ou non transmissibles à la parentèle, et des élus qui constituent le magistrat municipal, qui possède d’ailleurs sa propre administration (le magistrat de Strasbourg subsiste aux côtés de l’administration royale jusqu’à la révolution – chronique du blog).

L’influence de chacune de ces administrations dans l’ensemble de l’organisation du Royaume et le rapport de forces entre elles évoluent au cours du siècle, et pas seulement en conséquence d’une réforme du droit. Les hommes qui sont à leur tête en modèlent les contours selon leur personnalité, leur histoire, leur ancienneté dans la fonction.

Ainsi l’Intendant, à la tête d’une généralité, a un pouvoir plus étendu que le Gouverneur dont les fonctions sont d’abord militaires… Il a plus d’influence car il couvre le champ des finances et de l’économie. Selon les estimations, la moitié des effectifs de toutes les administrations réunies concernerait les finances (recettes et dépenses). Chronique du blog : Turgot, intendant du Limousin.

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1685. Père Dez et Collège Royal

1685-1687. Strasbourg, le Père Jean Dez (1643-1712) et le Collège Royal Louis le Grand. Ouvrage publié en 1686, La Réunion des Protestants de Strasbourg à l’Église romaine.

Source principale des citations ci-dessous : Jean-Marie Valentin, Collège royal, collège épiscopal. Strasbourg et la pratique du théâtre de 1681 à 1765, p. 301-313.

« 1681. Le roi de France considère, comme Louvois d’ailleurs, que la sécurité du royaume face aux Habsbourg nécessite la mise en place d’une sorte de cordon, à l’est et au nord. L’Alsace entre dans ce plan désigné du terme de « réunions » (Reunionspolitik) que l’on peut – c’est plus brutal, mais ce serait plus approprié – qualifier tout aussi bien d’annexions successives. Louis, maître d’une bonne partie de la province, estime qu’il pourra rendre définitive cette cession en s’emparant de Strasbourg, cité prestigieuse, dont la conquête fait progresser l’idée de frontière naturelle et constitue un enjeu décisif dans la politique confessionnelle toujours plus agressive du souverain. La complicité, plus ou moins marquée, de l’évêque Franz Egon de Fürstenberg, désireux de retrouver son siège, lui permettra de faire son entrée dans la cité « argentine » louée par Érasme, sans vraiment coup férir, le 30 septembre 1681.

Ville désormais française, Strasbourg va devenir très vite ville catholique. Si Franz Egon meurt le 1er avril 1682, ce qui l’empêche d’agir en ce sens, son frère Guillaume qui lui succède s’aligne sur les mêmes principes politiques et religieux.

Le roi et Louvois, conformément à l’esprit qui va conduire en 1685 à la révocation de l’Edit de Nantes (« une foi, une loi, un roi »), tenteront d’abord d’imposer la conversion aux habitants de Strasbourg. Mais s’ils sont agréablement surpris par le caractère plus souple des luthériens alsaciens que celui des calvinistes auxquels ils se heurtaient en France, en deçà des Vosges donc, ils doivent prendre en compte la parfaite osmose qui s’est opérée, avec le temps, entre le luthéranisme, la société urbaine, la vie intellectuelle et l’école.

1682-1683. Une série de dates fait bien voir l’intérêt qu’attache la monarchie française à ces différents changements. En 1682, est fondé un séminaire qui ouvre effectivement en 1683. La France sait la politique adoptée précédemment en Haute-Alsace anciennement habsbourgeoise, à Ensisheim : on se détourne des oratoriens, jugés trop proches du cartésianisme et d’un augustinisme austère, pour donner la préférence aux jésuites. De surcroît, face au délicat problème des subdivisions administratives de l’Institutum Jesuiticum, on se détermine pour un rattachement à la province de Champagne aux dépens de celle du Rhin. Il est vrai que Molsheim demeurera dans l’orbite germanique. Mais de toute évidence, l’important ici était de permettre aux enfants des administrateurs venus de l’« intérieur », comme l’on dit, d’acquérir la maîtrise des deux langues dans une région où l’allemand était l’instrument de communication de la quasi-totalité de la population. La francisation avait donc ses limites comme le donne clairement à entendre l’adjonction, au personnel d’encadrement du séminaire, de prédicateurs de langue allemande (concionatores germanici) qui interviennent en ville, mais aussi dans les missions villageoises. Au demeurant, on ne saurait oublier qu’il s’agit, dans l’esprit du Concile de Trente, de former des prêtres aptes à arracher Strasbourg et le monde protestant alsacien à l’espace où régnaient en maîtres les pasteurs et leurs ouailles.

C’est le Père Jean Dez (1643-1712) qui est chargé de la nouvelle institution, la signature du contrat entre Dez et Guillaume de Furstenberg intervenant le 25 août (fête de saint Louis).

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1681. Capitulation de Strasbourg

30 septembre 1681. Capitulation de Strasbourg. Source : citations de Wikipédia

24 octobre 1681. Louis XIV fait son entrée à Strasbourg. Source : citations de Hérodote.net

Constantyn Francken (1661-1717). Remise des clefs de Strasbourg à Louis XIV

La prospère métropole alsacienne perd son indépendance. Jusque-là tournée vers la Rhénanie, elle va se réorienter vers les Vosges et Paris.

Française malgré elle. Ville libre du Saint empire romain germanique, Strasbourg affichait une neutralité de façade dans les griefs qui opposaient le roi de France à l’empereur et au reste de l’Europe.

Ces griefs s’étaient multipliés avec la politique des Réunions» : profitant de la paix consécutive au traité de Nimègue (1678), le Roi-Soleil utilisait des arguments juridiques plus ou moins valides pour rattacher au royaume des places fortes frontalières. 

Louis XIV ne cachait pas ses visées sur Strasbourg mais n’ignorait pas l’hostilité de ses habitants envers les Français et il les savait prêts à se mobiliser contre ses troupes.

Lorsqu’il apprend en 1681 qu’un général des armées impériales, le baron de Mercy, est dans les murs de la ville, il y voit les préparatifs de manœuvres militaires. Aussitôt, dans la nuit du 27 au 28 septembre, trois régiments de dragons se postent devant Strasbourg. Le lieutenant général Pons de Guimera, baron de Montclar, signifie aux habitants qu’ils doivent se soumettre.

Ce déploiement de force sème la panique et le magistrat de la ville envoie un émissaire à Louvois. Ce dernier lui répond sans ménagement que la ville a vingt-quatre heures pour se soumettre. Le 30 septembre, les Français investissent Strasbourg sans avoir à combattre.

Acte de capitulation (archives de l’eurométropole et de la ville de Strasbourg)

Moins d’un mois plus tard, le 24 octobre, le Roi-Soleil, âgé de 43 ans et à l’apogée de sa gloire, franchit les murs de la ville. Les privilèges et les institutions de Strasbourg sont confirmés. La liberté de culte est garantie, mais la cathédrale rendue aux catholiques.

Comme souvent, on fait frapper une médaille qui commémore l’événement. Elle a pour légende : « Clausa Germanis Gallia » (la Gaule fermée aux Germains).

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Le rouge, c’est pour longtemps !

Dans ma chronique du 7 mai, Covid-19. Critères et Indicateurs, j’écrivais :

  • « quels indicateurs pour le 3ème critère d’accès au déconfinement en vert : la capacité de couverture des besoins en tests !
  • quant aux malades asymptomatiques, il faut tester pour en repérer. Et pour tester, il faut avoir des tests. Au début de l’épidémie, il n’y en avait guère. Et aujourd’hui ?
  • Si les « brigades d’anges gardiens » sont très rapidement performantes, la diffusion du virus se ralentira à terme, mais dans l’immédiat, il pourrait y avoir une accentuation des tensions sur les tests ».

Les 4 régions en rouge vont le rester longtemps car la capacité de couverture des besoins en tests est actuellement très mauvaise comme le révèle une enquête assassine de la cellule investigation de Radio France.

11 mai 2020. Dépistage du Covid-19 : pourquoi la France est encore loin de l’objectif de 700 000 tests virologiques par semaine ?

Extraits. « Pour réussir le déconfinement, le gouvernement table sur 700 000 tests virologiques par semaine. L’enquête de la cellule investigation de Radio France montre que cet objectif sera très difficile à atteindre. Révélations sur les véritables chiffres du dépistage, et sur des robots de test chinois installés dans la plus grande improvisation.

« Testez, testez, testez. » Depuis le 16 mars 2020, c’est le message très clair martelé par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) dans le cadre de la lutte contre le coronavirus. Mais en France, les retards s’accumulent dans l’organisation de ce dépistage, poussant même le gouvernement à mandater un cabinet privé afin de l’assister « dans le développement des capacités de production nationale » de tests. Le 28 avril 2020, le Premier ministre, annonce « 700 000 tests virologiques à partir du 11 mai » et la mise en place de « brigades » dans chaque département, chargées d’identifier les contacts des personnes présentant des symptômes du coronavirus Covid-19. « À la sortie du confinement, nous serons en capacité de massifier nos tests », assure Édouard Philippe. Mais qu’en est-il réellement ?

« Le nombre de dépistages a connu de fortes fluctuations au cours des dernières semaines. Il varie entre 200 000 et 270 000 tests par semaine », assure le ministère de la Santé à la cellule investigation de Radio France. Mais sur quoi reposent ces chiffres ? Difficile de le savoir »…

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Qui présidera Bordeaux Montaigne ?

Trois chroniques de ce 6 mai 2020 sur l’université Bordeaux-Montaigne

Rappel des résultats des élections aux conseils centraux de l’université de Bordeaux Montaigne (11 et 12 février 2020). Chronique du blog : Deux gagnants ? L’élection du président, par le Conseil d’administration en formation complète (36 membres) devait avoir lieu le 25 mars. Suite à la crise sanitaire, elle a été reportée, un administrateur provisoire a été nommé par le Recteur (chronique à suivre)

Courriel reçu le 10 mars 2020. Source : un universitaire de Bordeaux Montaigne commente les résultats et prévoit l’élection de Lionel Larré à la présidence.

« Hier se sont déroulées les élections des quatre représentants extérieurs. Elles ont été favorables à Lionel Larré, qui s’oppose depuis le début de la campagne à l’équipe sortante.

Quelques chiffres : Lionel Larré disposait chez les enseignants de huit élus (6+2), Patrick Baudry de sept (1+6), Laurent Coste de un.

Les étudiants ont massivement suivi Lionel Larré : les quatre élus d’une association (rattachée à la FAGE), un élu de l’UNEF ont voté pour lui. Un élu d’extrême gauche a refusé de voter pour qui que ce soit. 5 voix pour Lionel Larré : les étudiants feront l’élection du président.

Les BIATSS n’avaient pas donné d’indication sur leur vote à l’exception de l’UNSA qui, avant les élections, avaient annoncé qu’ils voteraient Lionel Larré (2 élus). La CGT (1) la FSU (1) ont voté à coup sûr Patrick Baudry, le SGEN (1 élu) sans doute aussi. L’élu dont la liste s’était rattachée à celle de Laurent Coste a voté une fois pour un extérieur présenté par la CGC (qui n’a obtenu que deux voix), trois autres fois pour ceux présentés par Patrick Baudry.

Les quatre extérieurs institutionnels semblent s’être partagés à part égale, sans que l’on puisse être certains du sens de leur vote. La rumeur ambiante veut que le CNRS et le Conseil Régional aient voté pour les candidats de Patrick Baudry, la mairie de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour ceux de Lionel Larré.

En tout cas, la configuration du CA tel que complétée hier donne des résultats très nets : une élection dès le premier tour pour Lionel Larré.

L’affaire n’est pas complètement jouée mais il faudrait de bien curieux retournements pour que le résultat final (prévu le 25 mars, hors coronavirus) s’inverse.

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Quiz. Journées des OVE en… 2010

C’était il y a 10 ans. 6èmes Journées nationales des observatoires de la vie étudiante, 2, 3 et 4 juin 2010, Strasbourg.

Une galerie de portraits. Intercalées dans le texte de la chronique, photos de 5 des personnalités présentes. Quiz : Qui sont-elles ? Leurs responsabilités, il y a dix ans ? Les réponses figurent dans les albums.

Extraits du programme des journées. « L’Observatoire régional de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle des étudiants (ORESIPE), du service d’aide au pilotage de l’Université de Strasbourg, s’emploie à faire de cette manifestation une rencontre fructueuse et conviviale pour tous ceux que nous aurons plaisir à accueillir en Alsace.

Le thème retenu pour ces journées est : De l’observation à l’action : information, orientation, pilotage.

Depuis quelques années, avec l’enquête nationale sur les diplômés des IUT, puis sur ceux des licences professionnelles et, en 2010, avec l’enquête « master », le Ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche impose aux universités de réaliser les enquêtes d’insertion selon une méthodologie unique et commune.

Désormais, les critères de répartition des moyens attribués aux universités par le Ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche ne tiennent plus au seul nombre des inscrits dans les formations habilitées. Ils intègrent déjà la notion de présents aux examens et tendent également à intégrer des indicateurs de performance comme les taux de réussite ou l’insertion professionnelle des diplômés. La qualité, la fiabilité et l’impact des études réalisées par les observatoires deviennent donc primordiaux, à tous les niveaux de responsabilité : Ministère, universités, composantes, responsables de diplômes.

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Covid-19. Surmortalités régionales

Nombre de décès quotidiens par département, INSEE, 10/04/2020. Suite de la chronique Décès quotidiens par département (6 avril 2020).

Extraits. Exceptionnellement, pendant la pandémie du covid-19, l’Insee diffuse le nombre de décès par jour et par département…

Au niveau national, le nombre de décès totaux enregistrés à la date du 10 avril 2020 et survenus entre le 1er et le 30 mars 2020 est supérieur à celui enregistré sur la même période en 2019 : 57 441 décès ont été enregistrés en 2020 en France contre 52 011 en 2019. Ce nombre reste néanmoins inférieur au nombre des décès enregistrés sur la même période en 2018 (58 641 décès en France), année où la grippe saisonnière était encore virulente au mois de mars.

Au niveau régional, les régions Grand Est et Île-de-France comptent un nombre de décès totaux, survenus entre le 1er et le 30 mars, désormais supérieur de 39 % à celui enregistré sur la même période en 2019, et supérieur également au nombre de décès survenus au cours de la même période en 2018 (de + 17 % dans le Grand Est, de + 22 % en Île-de-France). Le nombre de décès survenus entre le 1er et le 30 mars 2020 est supérieur d’un peu plus de 10 % à celui de 2019 dans les Hauts-de-France et la Bourgogne-Franche-Comté, mais reste encore inférieur à 2018 dans ces régions.

Au niveau départemental, le Haut-Rhin se distingue toujours par un très fort excédent de mortalité entre le 1er et le 30 mars 2020 par rapport à la même période en 2019 (+ 128 %). Cinq autres départements enregistrent un nombre de décès survenus en mars 2020 supérieur de plus de 40 % à celui observé en 2019 aux mêmes dates : la Seine-Saint-Denis (+ 62 %), les Hauts-de-Seine (+ 56 %), les Vosges (+ 55 %), l’Oise (+ 42 %), la Moselle (+ 41 %).

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B. Stalter, emporté par le Covid-19

Le leader de l’artisanat Bernard Stalter s’est éteint, DNA, 13 avril 2020. « Le conseiller régional et président des Chambres de métiers d’Alsace, du Grand Est et de France est décédé ce lundi à Strasbourg du coronavirus. Coiffeur de métier, l’homme de 63 ans à la moustaches emblématique a consacré une grande partie de sa vie à la défense des intérêts des métiers de l’artisanat ».

Hommage à cette personnalité régionale, attachante et dévouée à l’intérêt collectif.

Août 2018. 11èmes Universités de l’Artisanat d’Alsace. J’avais pu y saluer et photographier Bernard Stalter (ci-dessous). Toutes les interventions s’étaient centrées sur la mise en œuvre de la loi Choisir son Avenir Professionnel : quels décrets d’application et quels délais ? J’y avais alors consacré une longue chronique

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Député LREM confiné dans le Sud

Actualisation de la chronique du 4 avril 2020, L’ex-président de l’université de Metz se confine dans le Sud

Le député La République en Marche de la Moselle Richard Lioger vit son confinement dans sa résidence secondaire du sud de la France. Un choix qui pose question dans sa ville, à Metz, article de Nicolas Zaugra, Lorraine Actu, 10 avril 2020.

L’information a fait le tour de la ville de Metz (Moselle) en un rien de temps. Un député de la majorité présidentielle, sèchement battu dès le premier tour des municipales de mars à Metz, vit le confinement dans sa résidence secondaire et ça ne passe pas vraiment.

Selon nos informations, Richard Lioger, élu en 2017 dans la 3e circonscription de la Moselle, a migré vers le sud de la France à près de 800 kilomètres de son fief électoral pour vivre son confinement. Un choix qui interroge dans le parti et qui révolte habitants et collègues élus locaux. 

Le parlementaire a donc quitté sa circonscription. Impossible de dire toutefois s’il est parti juste avant l’annonce présidentielle d’Emmanuel Macron à la télévision le 16 mars 2020 au sujet du confinement ou peu après. Le député refuse de s’étendre sur son départ. 

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