Archives de Tag: Contentieux

Attribution de marché : favoritisme ?

Deux ans de prison avec sursis requis contre l’ex-président de l’Université d’Orléans, Youssoufi Touré, 29 mai 2020, par Christophe Dupuy, France Bleu Orléans

« Deux ans de prison avec sursis et 30.000 euros d’amende ont été requis par la justice contre Youssoufi Touré. L’ancien président de l’Université d’Orléans comparaissait jeudi devant le tribunal correctionnel pour détournement de fonds publics et favoritisme dans l’attribution de marchés publics.

Youssoufi Touré en mai 2012 dans le château de la Présidence : 5 photos du blogueur

Au final la question d’une « gestion autocratique », d’un « manque de contrôle » et d’un « domaine réservé du président » s’est posée tout au long du procès. Six mois de prison avec sursis et 15.000 euros d’amende ont été requis également contre l’ancienne maîtresse de Youssoufi Touré et gestionnaire de projet, A.F ».

Soupçons autour du contrat de la réhabilitation du hall Darcy

« Autre reproche à l’encontre de Youssoufi Touré : le dossier de la réhabilitation du Hall Darcy, bâtiment de Polytech, sur le campus orléanais. Au départ de l’opération, en avril 2013, un contrat de 640.000 euros est signé. Mais en juin 2014, le montant passe à 1 million 300.000 euros, via un simple avenant signé avec le cabinet d’architecte Abonneau. Il aurait fallu lancer un nouvel appel d’offres, conformément au code des marchés publics, a expliqué l’un des avocats de l’université.

Polytech Orléans en 2009 : 9 photographies du blogueur

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L’ex-président d’Orléans condamné ?

Toutes les chroniques sur Youssoufi Touré, ex-président de l’université d’Orléans de 2009 à 2016

Deux ans de prison avec sursis et 30 000 euros d’amende requis contre l’ancien président de l’Université d’Orléans, La 3 Centre Val-de-Loire, 29 mai 2020. Extraits de l’article.

« Youssoufi Touré comparaissait ce jeudi devant le tribunal correctionnel. L’ancien président de l’Université d’Orléans est soupçonné de détournements de fonds publics et de favoritisme. Le parquet a requis deux ans de prison avec sursis et 30 000 euros d’amende à son encontre.

Le jeudi 28 mai, Youssoufi Touré a expliqué devant la cour avoir pu fauter, « éventuellement par ignorance, mais pas par intention ». Celui qui fut président de l’université d’Orléans de 2009 à 2016 est pourtant poursuivi pour détournement de fonds publics et favoritisme.

La justice lui reproche d’avoir permis à une ex-collaboratrice, son ex-compagne, de bénéficier d’avantages indus, soit 33.020 euros de frais de déplacements en voiture entre son domicile et l’université. L’ancien président n’aurait pas non plus respecté les règles d’attribution de marchés publics pour la rénovation d’un bâtiment. Un architecte a également été cité devant la justice pour ces faits.

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Bordeaux, printemps sans président

Deuxième chronique du 6 mai 2020 sur l’université de Bordeaux Montaigne.

Après l’élection des quatre représentants extérieurs le 9 mars 2020, le conseil d’administration de Bordeaux Montaigne, en formation complète (36 membres), devait élire le président de l’université, le 25 mars (chronique précédente : Qui présidera l’université Bordeaux Montaigne ?). En raison de la fermeture de l’université et du confinement, le recteur d’académie avait autorisé un vote électronique.

Les trois candidats à la présidence, réunis par Hélène Velasco-Graciet, présidente sortante non candidate à sa succession, ont préféré reporter l’élection. Hélène Velasco a été nommée Administrateur provisoire de l’université.

L’histoire se répète donc à Bordeaux Montaigne. En 2020, un printemps sans président. En 2012, un été sans président. En 2020 et en 2012, c’est la/le président/e sortant/e, qui s’était engagé/e à ne faire qu’un seul mandat, qui a été obligé/e de prolonger celui-ci parce qu’un successeur n’a pu être élu.

L’élection du président est programmée désormais le 20 mai 2020, après le dé-confinement.

Message du 26 mars 2020

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Universités fermées et examens

Les unes après les autres, les universités, fermées jusqu’en septembre, adaptent les modalités de contrôle des connaissances pour l’année 2019-2020, dans le contexte de la pandémie Covid-19.

Ordonnance n°2020-351 du 27 mars 2020 relative à l’organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19

Des exemples d’adaptation dans des universités (chroniques du blog)

Il n’empêche. Les universités, leurs personnels et leurs étudiants sont abandonnés. 5 mois et demi de fermeture en 2020. Du jamais vu !

La Ministre Frédérique Vidal ne se montre pas à la hauteur de la situation de crise. Dans un entretien avec un journaliste de l’Etudiant, elle botte en touche

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Organisation des examens à distance

Suite de la chronique Les universités abandonnées. Dans cette libre opinion, je critiquais l’absence de communication de la Ministre Frédérique Vidal et du Président de la CPU, Gilles Roussel, sur l’organisation des examens du semestre 2 de l’année universitaire 2019-2020.

Sur les sites du MESRI et de la CPU, l’Ordonnance n°2020-351 du 27 mars 2020 relative à l’organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19 devrait figurer en page d’accueil.

Sur cette même page d’accueil, pourrait figurer un lien vers un arrêté d’application de l’ordonnance. Celui du président de l’université de Bretagne Sud est un exemple détaillé à prendre en compte (page 2 de cette chronique). Il n’empêche : cette arrêté local a donné lieu à un échange de courriels entre une enseignante de l’université et le sénateur en charge du suivi de l’ordonnance, échange portant sur le calendrier des épreuves (page 3 de cette chronique).

Page 1. Chapitre Ier de l’Ordonnance, Article 2. Accès aux formations de l’enseignement supérieur et délivrance des diplômes de l’enseignement supérieur.

  • « Nonobstant toute disposition législative ou réglementaire contraire, les autorités compétentes pour la détermination des modalités d’accès aux formations de l’enseignement supérieur dispensées par les établissements relevant des livres IV et VII du code de l’éducation ainsi que pour la détermination des modalités de délivrance des diplômes de l’enseignement supérieur, y compris le baccalauréat, peuvent apporter à ces modalités les adaptations nécessaires à leur mise en œuvre.
  • S’agissant des épreuves des examens ou concours, ces adaptations peuvent porter, dans le respect du principe d’égalité de traitement des candidats, sur leur nature, leur nombre, leur contenu, leur coefficient ou leurs conditions d’organisation, qui peut notamment s’effectuer de manière dématérialisée.
  • Les adaptations apportées en application du présent article sont portées à la connaissance des candidats par tout moyen dans un délai qui ne peut être inférieur à deux semaines avant le début des épreuves« .

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Les universités abandonnées

Les universités sont abandonnées par la Ministre Frédérique Vidal. La Conférence des présidents d’université laisse faire ; où son président, Gilles Roussel, se confine-t-il ?

Facettes de l’abandon, de la maltraitance

  • les universités sont fermées jusqu’à la rentrée, ce qui veut dire qu’aucun cours en présentiel n’aura lieu avant septembre. Pourquoi les classes supérieures des Lycées (STS et CPGE) vont-elles être rouvertes et non les licences et les IUT ?
  • les universités sont fermées, ce qui veut dire qu’elles ne peuvent organiser de contrôle des connaissances en présentiel.
  • fermées, les universités doivent pourtant « assurer la continuité pédagogique ». Ce n’est pas l’enseignement à distance qui pose problème.
  • ce qui pose problème, c’est le contrôle des connaissances, la validation du second semestre. Rappelons que celui-ci a commencé en janvier 2020; 5 à 7 semaines de cours (sur un total de 12) ont donc eu lieu ; des contrôles continus se sont déroulés durant cette période. Auditeur libre en Histoire et en Histoire de l’art, j’en ai été témoin à l’université de Strasbourg.

Les universités sont abandonnées. La Ministre et la CPU les laissent aller au casse-pipe, comme si elles étaient en mesure d’exercer leur pleine autonomie.

Aucun conseil, aucune consigne, aucune règle, aucun cadre : le silence absolu. Tout se passe comme si, en donnant aux universités la responsabilité de faire tout et n’importe quoi, au nom de l’égalité de traitement entre étudiants, Ministre et CPU fermaient les yeux sur les risques évidents de contentieux en Tribunal administratif et d’annulations de décisions universitaires qui s’ensuivraient.

Comme l’indiquent les deux pages d’accueil des sites du MESRI et de la CPU, la Ministre ne s’intéresse qu’aux examens nationaux, aux concours de recrutement des grandes écoles… ; la CPU s’intéresse à la recherche sur le Covid-19 et à l’offre sportive riche, proposée par les universités.

Cliquer ici pour accéder au site du MESRI

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Univ. Besançon. Duel sans vainqueur

Chroniques sur les élections des conseils centraux de l’université de Franche-Comté :  Président Jacques Bahi : bilan de deux mandats par Sudversion (20 février 2020) ; Duel électoral à Besançon (7 mars 2020).

Les élections ont eu lieu le 10 mars 2020. Deux candidats élus au Conseil d’administration brigueront la présidence de l’université, Macha Woronoff, 60 ans, diplômée de l’université de Franche-Comté, est professeure de pharmacie clinique, vice-présidente sortante en charge du conseil d’administration, et Daniel Gilbert, 50 ans, professeur en biologie et écologie, élu d’opposition au Conseil d’administration.

Le duel électoral du 10 mars 2020 n’a pas désigné de vainqueur. Au conseil d’administration (36 membres dont 8 personnalités extérieures) qui élira la/le président/e, Macha Woronoff et Daniel Gilbert pourront compter chacun sur 8 voix d’administrateurs, obtenues dans les collèges des enseignants (301 voix pour N. Woronoff, 131+170 ; 404 voix pour Daniel Gilbert, 93+311).

Pour être élu-e président-e, il leur faudra obtenir la majorité absolue, soit 19 voix sur 36. Résultats du scrutin. Rien n’est jamais joué quand les professeurs et les autres enseignants votent pour des listes différentes, opposées. Je fais pour ma part l’hypothèse que les enseignants et les chercheurs de rang B n’ont plus les mêmes intérêts que ceux des rangs A ni dans le champ de la formation, ni dans le champ de la recherche. Les professeurs et directeurs de recherche souhaitent la continuité de la gouvernance, maintenir les réseaux constitués au cours du ou des deux mandats précédents.

Collège A
Collège B

Quelques commentaires. 1. Taux de participations. En 2020, ce taux a été supérieur à celui observé en 2016, et ce dans chacun des 3 collèges des personnels.

  • A (professeurs) : 87,68% (242/276). Participation très forte
  • B (autres enseignants) : 65,99% (685/1038). Participation moyenne
  • C (BIATSS) : 65,36% (751/1149). Participation moyenne
  • Usagers : 9,46% (2173/22969). Participation faible (moins de 10%)

Élections 2016. La participation au scrutin a été moyenne : 70,98% dans le collège des professeurs (203 votants sur 286 inscrits), 62,08% dans le collège des autres enseignants (542 sur 873), 60,18% dans le collège des BIATSS (671 sur 1115). La participation a été faible – c’est traditionnel –   dans le collège des usagers (2.461 votants sur 21.537 inscrits, soit 11,43%).

2. Listes en compétition. Nombre important dans chacun des différents collèges (8 listes chez les BIATSS !). Ce qui veut dire que toutes les listes n’auront pas de siège d’administrateur.

  • A (professeurs) : 3 listes
  • B (autres enseignants) : 5
  • C (BIATTS) : 8. Pas de liste portant le nom de l’une ou l’autre liste d’enseignants. Bien sûr, certaines listes se sont déclarées officieusement pour tel ou tel candidat à la présidence (2 élus pour Daniel Gilbert, 1 pour macha Woronoff
  • Usagers : 5

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Brest. M. Gallou sera réélu Président

Ouest France, Maville, 12 mars 2020. Présidence de l’Université de Bretagne Occidentale (UBO) : Fabrice Huret jette l’éponge

Communiqué. Fabrice Huret, candidat à la présidence de l’UBO, retire finalement sa candidature. Il s’en explique dans un communiqué, détaillant que le positionnement des personnes nouvellement élues permettait de dégager une majorité en faveur du projet par Mathieu Gallou, son adversaire dans cette élection. Le collectif Notre Université – Notre Avenir en prend acte, poursuit-il. J’annonce à titre personnel que je ne déposerai pas ma candidature à la présidence de l’UBO.

Pourquoi ce retrait de candidature alors que Fabrice Huret commentait à chaud les résultats des élections des conseils centraux (du CA en particulier) des 11 et 12 février 2020, disant : Rien n’est joué !

Rien n’est plus détestable que ce communiqué. Pour s’en convaincre, il faut relire la profession de foi des listes Fabrice Huret

La profession de foi énonce 4 principes essentiels d’une réelle politique démocratique : la transparence, l’équité, l’anticipation et la responsabilité.

Le communiqué de Fabrice Huret est aux antipodes de ces 4 principes

  • La transparence et l’anticipation ? Aucunement, il s’agit d’opacité d’imprévision ! Il aurait fallu un mois à Fabrice Huret pour se rendre compte du « positionnement des personnes nouvellement élues permettant de dégager une majorité en faveur du projet Matthieu Gallou ». Quelles personnes nouvellement élues ? Une majorité fondée sur quoi, sur quel projets 2020-2024 des listes Gallou ? Ne pas prendre les gens pour des débiles.
  • L’équité et la responsabilité ? Aucunement. Quand on se présente aux électeurs, quand on a presque obtenu autant de voix que son adversaire, on va jusqu’au bout. On respecte ses électeurs : il semblerait même que ses soutiens aient été mis devant le fait accompli du retrait de candidature.

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Univ. Franche-Comté vote le 10 mars

Suite de la chronique du 20 février 2020 : Président Bahi, Bilan de Sudversion, des critiques factuelles, pertinentes, cinglantes et humoristiques…

L’UFC ne communique pas sur les élections aux conseils centraux et à la présidence de l’université. Pourquoi ? Parce que son président, Jacques Bahi, s’en désintéresse ? Après quatre années de vice-présidence (2008-2012) et deux mandats à la tête de l’université (2012-2020), il ne peut se présenter pour un troisième mandat qui le mènerait tranquillement à l’âge de la retraite. Après moi le déluge ?

J’ai navigué à 3 ou 4 reprises sur le site de l’université, recherchant des infos sur les élections. J’ai d’abord découvert la cérémonie des vœux 2019 du président Bahi : vidéo de 54’42. C’est moins marrant que le bilan de Sudversion !

Puis, dans un compte-rendu de Conseil d’administration, j’ai trouvé le calendrier des élections 2020 : élections des conseils le 10 mars 2020, élections du/de la président/e le 6 avril, soit un délai de 27 jours entre les deux élections. C’est un délai moyen : cf. la chronique Délai pour élire le/la président/e ?

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Paris 1 et ses interdictions d’accès

Contre la répression à l’université Paris 1 Panthéon Sorbonne. Communiqué de l’intersyndicale (Ferc Sup CGT – Snasub-FSU – Snesup-FSU – SUD éduc Paris 1 – Solidaires étudiant·e·s – UNEF Paris 1).

« Ce mardi 25 février 2020, à 20 heures, les membres de l’intersyndicale ont été témoins d’une situation inacceptable. Celle-ci marque le point d’orgue d’une série d’événements ayant conduit ces dernières semaines à un tournant sécuritaire inadmissible au sein de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

En effet, les forces de l’ordre ont été plusieurs fois appelées par la présidence sur le Centre Pierre Mendès-France, dès hier matin, lundi 24 février. Les agent·e·s de sécurité et la police ont empêché le blocage des partiels par les étudiant·e·s.

Cet événement a été suivi d’une interdiction manifestement illégale d’entrée des étudiant·e·s mobilisé·e·s sur leur campus pendant plusieurs heures, celles et ceux-ci devant négocier longuement pour pouvoir entrer et passer leurs examens. Lors de cette même matinée, une BIATSS a également été bousculée par les forces de l’ordre et a violemment heurté une porte.

Durant la journée du 25 février, plusieurs étudiant·e·s se sont vu·e·s notifier qu’ils et elles étaient empêché·e·s d’entrer dans l’université car l’administration disposait d’une liste de noms des étudiant·e·s interdit·e·s d’accès. Pire encore, à 19H20, une étudiante, disposant de sa carte, a été empêchée de pénétrer sur son lieu d’étude par les agent·e·s de sécurité et par des individus n’ayant aucun signe les identifiant, alors même que d’autres étudiant·e·s y entraient sans difficulté.

Les membres de l’intersyndicale, sortant d’une réunion, ont souhaité savoir qui avait donné un tel ordre afin d’échanger avec le responsable juridique. Devant l’absence de réponse, ces dernièr·e·s ont exigé de pouvoir entrer de nouveau dans l’université afin de consigner ces manquements dans le registre santé et sécurité et travail, qui permet de faire remonter des incidents au Comité d’Hygiène, de Sécurité et de Conditions de Travail (CHSCT). Cela leur a été refusé.

Après plusieurs dizaines de minutes de dialogue de sourd, Florian Michel, directeur du centre Pierre Mendès-France, s’est présenté. Il a déclaré ignorer la provenance d’une telle décision, mais a tout de même empêché les membres de l’intersyndicale de pénétrer dans leur université.

Quelques minutes plus tard, deux voitures de la police nationale sont arrivées. Les forces de l’ordre, sur demande manifeste de l’administration, se sont positionnées devant l’entrée de l’université. De leur propre aveu, elles avaient été appelées pour « trouble à l’ordre public » – alors même que d’autres personnels et étudiant·e·s continuaient à sortir sans problème de l’établissement depuis 20 heures.

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