Archives de Tag: Gouvernance

1772. Luthériens au bord de l’Ill

Église et Fondation Saint-Thomas, Consistoire et Séminaire protestants au bord de l’Ill, 1 quai Saint-Thomas, Strasbourg. Source. Temples de Strasbourg.

Diaporama de 22 photos de Pierre Dubois (mai 2021).

Église Saint-Thomas. Cliquer que les images pour les agrandir

« Les chanoines de Saint-Thomas adoptèrent la Réforme au 16e siècle et le chapitre fut sécularisé. Les revenus de ses biens servirent dès lors et servent encore à des fins éducatives (Gymnase Jean Sturm, Séminaire protestant) et charitables.

L’édifice du 1 quai Saint-Thomas regroupe aujourd’hui les directions et services des deux Églises protestantes concordataires d’Alsace et de Moselle, et héberge le Séminaire protestant, qu’on a l’habitude d’appeler Le Stift (foyer d’hébergement et restaurant universitaire), et le secrétariat de la Fédération des Œuvres évangéliques (FOE).

On y trouve également la célèbre bibliothèque du Collegium Wilhelmitanum, qui comprend environ 70 000 volumes, dont plus de 2 000 du 16ème siècle et une bonne centaine d’incunables ».

1772. Samuel Werner est l’architecte de l’imposant bâtiment néo-classique du quai saint-Thomas, à côté de l’église protestante éponyme, sur les bords de l’Ill.

Il comporte un corps principal à trois niveaux flanqué de deux pavillons à quatre étages.

Il accueille aujourd’hui le Directoire et Consistoire de l’Église de la Confession d’Augsbourg et le Séminaire protestant.

  • Lire aussi la chronique : Samuel Werner (1720-1775), architecte
  • 1763. Werner opte pour un parti plus classicisant.
  • 1770. Il est choisi comme Architecte de la Ville de Strasbourg et du Chapitre Saint-Thomas.
  • 1771. Son orientation néo-classique se confirme à la Maison des Orphelins, mise en chantier en 1771, aujourd’hui Lycée professionnel Oberlin, au n° 4 rue de l’Académie,

1803. Le Séminaire protestant de Strasbourg est créé par le décret consulaire du 30 floréal an X (20 mai 1803) afin de former les ministres de la Confession d’Augsbourg. Né sous le nom d’Académie des protestants de la confession d’Augsbourg, il change de dénomination en 1808. Source : article de Wikipédia, Séminaire protestant de Strasbourg.

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Académie Royale d’Architecture

L’Académie Royale d’Architecture a été créée en 1671 et supprimée en 1793. Source principale de la chronique : larges extraits de Wikipédia. En page 2 de cette chronique : liste des directeurs, des secrétaires généraux, des professeurs.

1671. L’Académie royale d’architecture est créée le 30 décembre par Louis XIV. Inspirée par Jean-Baptiste Colbert, elle a eu, pour premier directeur, l’architecte et théoricien François Blondel (1618-1686), architecte de la ville de Paris.

1692. Établie d’abord au Palais-Royal puis au Louvre, elle comporte une école d’architecture (chronique à venir).

L’académie se réunit une fois par semaine, discute des points techniques qui lui sont soumis, donne son avis sur des édifices quand il lui est demandé, fait la lecture des écrivains qui font autorité en architecture, les commente et les discute : Vitruve, Palladio Philibert de l’Orme, Scamozzi, Alberti, Serlio. Dès ses premières séances, elle a cherché à savoir s’il y avait des lois fixes pour le beau et traita du Bon Goust en architecture.

Pendant quarante-six ans, le roi donne des brevets à ceux qu’il juge dignes d’entrer dans cette compagnie, dont son premier architecte était le directeur (chronique à venir).

1699. Le 4 mai, le Surintendant des Bâtiments Jules Hardouin-Mansart (1646-1708) réunit l’Académie.

Mansart peint par Rigaud (source Wikipédia). Cliquer sur les images pour les agrandir
  • Lire aussi Hyacinthe Rigaud in Portrait dit du comte de Gacé, Catalogue d’exposition, Musée des Beaux-arts de Caen, L’œuvre en question n° 3, 2006, 32 pages.

Mansart fait part de la décision du roi de rétablir l’académie dans son premier état, à savoir:

  • sept architectes : Robert de Cotte, Pierre Bullet, Pierre Delisle-Mansart, Jacques V Gabriel, Thomas Gobert, Pierre Lambert, Pierre Le Maistre, avec Philippe de La Hire, professeur, et Jean-François Félibien, secrétaire.

mais en créant une seconde classe de dix architectes :

  • Pierre Cailleteau dit Lassurance, Nicolas II Delespine, Mathieu, Antoine Desgodets, Le Maistre le jeune, Jean-Baptiste Bullet de Chamblain, François Bruand, Cochery, Armand Claude Mollet, Pierre Gittard fils.

1717. Le duc d’Antin (1665-1736), surintendant des bâtiments royaux, fait confirmer l’Académie d’architecture par lettres patentes, avec des statuts et un règlement qui lui confère le droit de recruter par élection.

Le nombre des académiciens passe de 8 à 24, avec deux classes, la première composée de dix architectes, d’un professeur et d’un secrétaire, et la deuxième de douze architectes.

  • Lire aussi. 1671-1726. Cinquante années de l’Académie Royale d’Architecture
  • Procès-verbaux de l’Académie royale d’architecture (1671- 1793), publiés pour la Société de l’histoire de l’art français, sous le patronage de l’Académie des Beaux-arts, par Henry Lemonnier. T. I-IV (1671-1726), Journal des Savants, Année 1915, 10, pp. 445-460.

1728. La seconde classe est augmentée de huit membres.

1756. Elle en perd quatre qui passent dans la première.

1767. L’Académie est supprimée par le roi le 2 octobre, pour avoir protesté contre la nomination illégale de Charles de Wailly directement dans la première classe, sans avoir fait partie de la seconde, contrairement aux statuts de l’académie. Mais elle est rétablie peu après.

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Toussaint Louverture, St. Domingue

18ème siècle. Saint-Domingue, une colonie disputée entre la France, l’Espagne et l’Angleterre, riche de ses cultures vivrières (sucre et café en particulier), cultivées par plus de 400 000 esclaves en 1788.

Saint-Domingue et ses conflits. 1800, Toussaint Louverture, général en chef de la colonie.

Le Conflit-clé. Législation Pour ou contre l’abolition de l’esclavage (chronique du blog : 1685-1802. De l’esclavage)

Conflits et guerres entre trois puissances coloniales : la France, l‘Espagne, l’Angleterre ; dans le dernier quart de siècle, dans les conflits commerciaux, intervient un quatrième acteur, les États-Unis, qui se sont déclarés indépendants de l’Angleterre en 1776 et qui ont gagné la Guerre d’indépendance (1775-1783). Chronique du blog.

Conflits entre différents groupes sociaux : conflits entre les 3 Ordres de l’Ancien Régime (ordres qui sont interdits à Saint-Domingue), conflits entre sujets de l’intérieur du Royaume et colons blancs, entre colons et esclaves, entre esclaves et esclaves affranchis, entre troupes expédiées du continent et troupes recrutées sur place.

Conflits de personnalités entre militaires blancs, noirs, et mulâtres.

Plan de cette chronique

  • La colonie de Saint-Domingue : page 1
  • Saint-Domingue au XVIIIe siècle : l’apogée économique : page 2
  • L’assistance militaire aux États-Unis et l’apparition d’officiers de couleur : page 3
  • La période de la Révolution française : page 4
  • Toussaint Louverture et les généraux mulâtres : page 5
  • Saint-Domingue sous l’autorité de Toussaint Louverture (1800-1802) : page 6.

A. La colonie de Saint-Domingue, située sur la partie occidentale de l’île d’Hispaniola, a été officiellement une possession française du 20 septembre 1697 (traité de Ryswick) au 1er janvier 1804, date de son indépendance sous le nom d’Haïti avec pour premier chef d’État un collaborateur de Toussaint Louverture, Jean-Jacques Dessalines.

Traité de Ryswick ou Traité de Nimégue (17 septembre 1678) ? Les droits de la France sur la colonie de Saint Domingue et le traité de Ryswick par François Blancpain, Outre-Mers. Revue d’histoire, Année 2007, 354-355, pp. 305-329.

De plus dès la fin des années 1620, les Français étaient déjà présents dans l’ouest d’Hispaniola, sous le ministère de Richelieu, notamment dans l’île de la Tortue. Jusqu’au début des années 1680, Saint-Domingue est principalement un repaire de flibustiers.

Entre 1680 et 1700, les gouverneurs français désarment progressivement ces flibustiers afin de développer une économie de plantation. Saint-Domingue va prendre une place de premier plan dans la production sucrière française et même mondiale comptant en 1788 plus de 400 000 esclaves et 22 000 affranchis.

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1685-1802. De l’esclavage

Législation Pour ou Contre l’abolition de l’esclavage

  • 1685. Le Code noir : condition juridique des esclaves et des affranchis.
  • 1794. Décret d’abolition de l’esclavage dans les colonies françaises.
  • 1802. Napoléon Bonaparte légalise l’esclavage dans les colonies sucrières.

A. Mars 1685. Le Code noir est le titre donné à l’Ordonnance royale de Louis XIV touchant la police des îles de l’Amérique française,

Condition juridique des esclaves et des affranchis. « Les articles 2 et suivants organisent le primat de la religion catholique, en la rendant obligatoire aux esclaves (art. 2 et 3), interdisant aux maîtres protestants de leur imposer leur religion ou des commandeurs appartenant à leur religion (art. 4 et 5). Le dimanche est un jour chômé (art. 6), le mariage (art.10) et la sépulture des esclaves baptisés (art.14) doivent se faire selon le rite catholique et le droit français. Le concubinage entre le maître et l’esclave est interdit, sous peine d’amende et de confiscation, mais le maître peut épouser sa concubine et l’affranchir par ce moyen (art. 9). Le maître doit consentir au mariage de ses esclaves mais ne peut pas le leur imposer (art.11).

Dépourvu de personnalité juridique, l’esclave est légalement approprié par son maître et soumis à sa volonté. Il ne peut rien posséder en propre et appartient au patrimoine de son maître (art.28). En tant qu’objet de propriété, l’esclave est transmis héréditairement, en principe à titre de bien meuble (art. 44 et s.). Le maître peut non seulement l’obliger à travailler gratuitement et le punir en cas de désobéissance (art. 42), mais aussi le vendre, le louer ou le prêter. Le prix de l’esclave mis à mort par décision de justice doit être remboursé à son maître non complice du crime commis (art. 40), lequel doit en revanche réparer les dommages causés par son esclave à autrui (art.37), mais aussi le représenter en justice et défendre ses intérêts, tant en matière civile que criminelle (art. 31).

Enfin, les esclaves sont soumis à un statut social héréditaire (par voie matrilinéaire – art.13), discriminatoire et humiliant au sein de la société coloniale, destiné à garantir leur soumission. Le Code Noir leur interdit de porter des armes (art. 15), de s’attrouper (art. 16), de faire du commerce sans la permission de leur maître (art.18, 19 et 30), ainsi que d’agir et de témoigner en justice (art. 30 et 31). Il punit sévèrement les vols (art. 35 et 36), l’agression contre des personnes libres (art. 34) — et plus durement encore celle contre les maîtres et leur famille (art. 33) —, ainsi que la fuite des esclaves (art. 38), qu’on appellera en pratique le marronnage, bien que ce terme recouvre des réalités fort diverses.

Cependant, l’esclave est par ailleurs protégé par la loi, qui oblige son maître à le nourrir (art. 22), le vêtir (art. 25) et ne pas l’abandonner, même en cas d’incapacité provisoire ou définitive de travail par « maladie, vieillesse ou autrement » (art. 27), et à ne pas le mettre à mort, le torturer, le mutiler (art. 42 et 43) ou lui infliger de traitements « barbares et inhumains » (art. 26).

En ce qui concerne l’affranchissement, hormis le cas déjà mentionné du mariage entre le maître et sa concubine (art. 9), le maître peut affranchir l’esclave soit de son vivant, soit par testament (art. 55). De plus, l’esclave sera considéré comme affranchi s’il est désigné par son maître, légataire universel, exécuteur testamentaire ou tuteur de ses enfants (art. 56).

En principe, l’affranchi possède les mêmes droits que les personnes nées libres (art. 59). Néanmoins il devra conserver un respect particulier à son ancien maître et à sa famille (art. 58). Toutefois il ne s’agit que d’un respect moral, l’ancien maître ne pouvant pas exiger de son ex-esclave des services ou des privilèges économiques en qualité de patron (art. 58) ».

Ile de Saint-Domingue en 1764 (source Wikipédia)

B. 26 août 1789. Adoption par l’Assemblée constituante de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.

Représentation, par le Barbier, de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789. La Monarchie, tenant les chaînes brisées de la Tyrannie, et le génie de la Nation, tenant le sceptre du Pouvoir, entourent la déclaration. Source Wikipédia

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C. 15 mai 1791. Par décret de l’assemblée constituante, l’esclavage est confirmé, l’égalité des droits politiques est accordée aux mulâtres libres de deuxième génération.

D. 24 mars 1792. Par décret de l’assemblée législative, mesures en faveur de l’égalité politique de tous les libres.

E. 4 février 1794. « Le décret d’abolition de l’esclavage dans les colonies françaises, voté à l’unanimité par la Convention, confirme la déclaration des droits de l’homme de 1789. Il décide l’abolition de l’esclavage des Nègres (mais pas explicitement la traite) dans toutes les Colonies. Il suit et confirme l’initiative des commissaires civils de Saint Domingue, Sonthonax et Polverel, et prend valeur de loi générale.

Le texte ne prévoit d’indemnisation pour aucune des catégories sociales. Inégalement appliqué, il a été abrogé par la loi du 20 mai 1802″.

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Belle-Isle : « Metz, ma maîtresse »

Dans la première partie de sa vie, Belle-Isle a construit sa carrière militaire, en commençant par le bas. Dans la guerre de succession de Pologne (1733-1738), il a de plus été un diplomate avisé.

Dès 1733, ses succès militaires ont contribué à le faire nommer Gouverneur de Metz, ville dans laquelle il résidait depuis 1727. En 1740, il reçoit la récompense militaire suprême : il est nommé Maréchal de France. Chronique du blog : Belle-Isle, le vieux maréchal

Gouverneur militaire, il empiète progressivement sur les fonctions de l’Intendant qui, durant la période, est Jean-François de Creil de Bournezeau (1684-1762). Chronique du blog : Intendants de Metz au 18ème siècle

Le nom de Belle-Isle reste comme celui qui a pensé la politique urbaine, a conduit l’extension et l’embellissement de Metz, la consolidation de ses fortifications, l’amélioration des conditions de vie de ses habitants.  On lui attribue cette déclaration : la ville de Metz est ma maîtresse.

Le 18ème siècle messin, tout au moins jusqu’à la Révolution, c’est le développement d’un patrimoine urbain d’exception, accompagnant et permettant l’expansion démographique (liée partiellement à la présence des garnisons militaires) et économique.

Il fut un temps La Lorraine : Metz au 18ème siècle (vidéo de 26 minutes)

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Le Plan Belle-Isle (1738). Source. Extraits de Jacques-François Blondel, Architecte des Lumières à Metz, Connaissance des Arts, hors série, Galerie d’exposition de l’Arsenal de Metz, 2018.

Le plan général des rues de la ville de Metz, dit Plan Belle-Isle, commencé en 1735 et terminé en 1738, est un document presque unique. Par sa taille d’abord – 3,65 mètres par 4,24 mètres, soit près de 16 mètres² -, mais aussi par la nature des renseignements qu’il fournit à propos de la voirie de la cité : nom des propriétaires riverains, largeur des voies, irrégularité des rives, empiètement et obstacles (marches, entrées de caves, bornes, piliers…).

Contrairement à un cadastre, dressé pour des raisons fiscales, le plan Belle-Isle s’apparente plus à un Plan Local d’Urbanisme, outil chargé d’aider les décideurs politiques dans leurs arbitrages quant à l’aménagement de la ville ou du territoire ; c’est sur ce document que Belle-Isle s’appuie pour concevoir et ordonner les embellissements de Metz dans la première moitié du 18ème siècle ».

Belle-Isle pense la conception de l’ensemble urbain et suit la construction d’édifices-clés dans la ville.

A. Église Saint-Simon-Saint-Jude de style néo-classique (1735-1740). « Dès 1735, Belle-Isle envisage d’édifier une église dans la Ville-Neuve, sur la double couronne du Fort Moselle construite par Cormontaigne.

Lire la suite page 2…

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Intendants de Metz au 18ème siècle

Suite des chroniques dédiées à l’Administration du Royaume de France au 18ème siècle.

Parmi les grandes fonctions administratives territorialisées, il faut distinguer :

  • l’Intendance (police, justice et finances), créée en 1635 par un édit de Louis XIII, à la demande de Richelieu pour mieux contrôler l’administration locale. Elle dépend, au niveau du pays, du Contrôle général des finances. il est fréquent qu’un Intendant soit nommé dans une généralité puis dans une autre. Chroniques du blog.
  • le Gouvernement militaire. Chronique du blog.

Intendant et Gouverneur n’ont pas de lien de dépendance hiérarchique entre eux, mais l’Intendant, vu ses domaines de compétences étendus, est considéré avoir une importance politique plus importante que celle du Gouverneur. Exception à la règle : à Metz, le Gouverneur, le Maréchal de Belle-Isle (chroniques à venir) a eu un influence décisive sur l’évolution de Metz, en particulier sur le plan urbanistique, ce qui ne figurait pas a priori dans la compétence d’un Gouverneur militaire.

Autres administrations :

Intendants de Metz au 18ème siècle. La Généralité de Metz est la circonscription des intendants de Metz, pays Messin et des Trois-Évêchés. Le siège est à Metz.

18ème Siècle. Liste chronologique des Intendants de justice, police et finances de la Généralité de Metz

5 mai 1700Dominique-Claude Barberie de Saint-Contest (2 novembre 1668-22 juin 1730)
seigneur de Saint-Contest, fils de Michel Barberie de Saint-Contest,
intendant à Limoges
conseiller au Châtelet par provisions du 21 décembre 1687 reçu le 14 janvier 1688,
conseiller au parlement de Paris le 25 août 1689,
maître des requêtes le 14 janvier 1696,
intendant de la généralité de Metz, frontière de la Sarre et Luxembourg (1700-1715).
Le 18 septembre 1715 il est conseiller au conseil de guerre (polysynodie),
conseiller d’État semestre le 26 novembre 1716,
maître des requêtes honoraire le 23 mars 1717,
ambassadeur au congrès de Cambrai le 1er février 1721,
conseiller d’État ordinaire le 25 février 1724

1716Louis-Auguste-Achille de Harlay de Cély ou de Bonneuil (4 février 1679-27 décembre 1739)
comte de Cély, fils de Nicolas-Auguste Harlay de Bonneuil,
intendant de Bourgogne en 1683
conseiller au parlement de Paris en 1696,
maître des requêtes ordinaire en 1707,
intendant de Béarn (1712-1716), il est nommé le 9 octobre 1715
intendant du département de Metz, frontières de Champagne, du Luxembourg et de la Sarre,
maître des requêtes honoraire en 1719,
conseiller d’État en 1723, puis intendant d’Alsace (1724-1728),
intendant à Paris en 1728

1721Jean-François de Creil de Bournezeau (1684-1762)
marquis de Creil, Bournezeau, baron de Brillac et autres lieux, fils de Jean de Creil, marquis de Creil-Bournezeau (1651-1709),
intendant à Moulins (1684-1686)
puis intendant à Orléans (1686-1694)
maître des requêtes,
intendant à La Rochelle (1716-1720)

1754
Antoine-Louis-François Lefebvre de Caumartin (1725-1803)
marquis de Saint-Ange, comte de Moret
maître des requêtes,
ancien président au Grand Conseil,
le 29 mars 1754 il était nommé intendant au département de Metz, frontières de Champagne du Luxembourg et de la Saare,
puis le 21 mars 1756, intendant en Flandre et y resta jusqu’en août 1778.
Chancelier et garde des sceaux de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis,
prévôt des marchands de Paris (1778-1784)

1756Jean-Louis de Bernage de Vaux
seigneur de Vaux
maître des requêtes,
intendant à Moulins (1744-1756),
intendant de la généralité de Metz,
grand croix de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis

1766Charles Alexandre de Calonne (20 janvier 1734-30 octobre 1802)
procureur du roi au parlement de Douai,
maître des requêtes,
intendant à Metz, puis intendant en Flandre le 13 mai 1778.
Il est appelé le 3 novembre 1783 pour être contrôleur général des finances. il le restera jusqu’en 1787
Chronique du blog, Calonne : réformer !

1778 – 1790Jean Samuel de Pont de Monderoux (1725-1805)
seigneur de Monderoux
maître des requêtes en 1755,
intendant à Moulins (1766-1777)

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Gouverneur général ou particulier

Cette chronique fait partie d’une série sur l’Administration du Royaume au 18ème siècle. Lire la chronique sur la Genèse de l’Intendance.

A. Les gouvernements généraux et particuliers (source Wikipédia) étaient des circonscriptions militaires de l’Ancien Régime : chacune constituait une portion du royaume de France soumise à l’administration militaire avec à sa tête un gouverneur nommé par le roi.

Selon l’ordonnance de 1499, le gouverneur avait pour mission de tenir le pays à eux commis en sûreté, le garder de pillerie et visiter les places et forteresses.

Jusqu’au 16ème siècle, il n’existait que 12 gouvernements, mais par suite de démembrements ce nombre s’éleva jusqu’à une quarantaine.

Par ordonnance du 18 mars 1776, le roi Louis XVI distribua les gouvernements généraux des provinces, au nombre de trente-neuf, en deux classes :

  • La première classe comprit dix-huit gouvernements généraux, dont les titulaires percevaient chacun annuellement, soit en appointements, soit en émoluments, une somme de 60 000 livres ;
  • La seconde classe comprit vingt-un gouvernements, à chacun des titulaires desquels il n’était attribué que 30 000 livres par an.

Les dix-huit gouvernements généraux de la première classe étaient les suivants :

  • Gouvernement de l’Isle de France (chef-lieu : Paris) ;
  • Gouvernement de Picardie (chef-lieu : Amiens) ;
  • Gouvernement de Flandre et de Hainaut (chef-lieu : Lille) ;
  • Gouvernement de Champagne et de Brie (chef-lieu : Troyes) ;
  • Gouvernement de Metz et Pays messin, Verdun et Verdunois ou des Évêchés (chef-lieu : Metz) ;
  • Gouvernement de Lorraine et Barrois (chef-lieu : Nancy) ;
  • Gouvernement d’Alsace (chef-lieu : Strasbourg) ;
  • Gouvernement du Comté de Bourgogne (chef-lieu : Besançon) ;
  • Gouvernement du Duché de Bourgogne (chef-lieu : Dijon) ;
  • Gouvernement de Lyonnais, Forez, Beaujolais (chef-lieu : Lyon) ;
  • Gouvernement de Dauphiné (chef-lieu : Grenoble) ;
  • Gouvernement du Pays et Comté de Provence (chef-lieu : Aix) ;
  • Gouvernement de Languedoc (chef-lieu : Toulouse) ;
  • Gouvernement de Roussillon (chef-lieu : Perpignan) ;
  • Gouvernement de Haute et Basse Navarre et Béarn (chef-lieu : Pau) ;
  • Gouvernement de Guyenne et Gascogne (chef-lieu : Bordeaux) ;
  • Gouvernement de Bretagne (chef-lieu : Rennes) ;
  • Gouvernement de Normandie (chef-lieu : Rouen) ».

B. Source Encyclopédie Larousse.

« Commissaires institués par la royauté à partir de la fin du 13ème siècle dans les provinces frontières au-dessus des baillis et des sénéchaux, les gouverneurs étaient nommés par lettres de provisions temporaires et révocables. Issus de la haute noblesse, ils avaient des attributions essentiellement militaires. Aux 15ème et 16ème, ils accrurent leurs pouvoirs au détriment des officiers locaux et, lors des guerres de Religion, ils exercèrent toutes les prérogatives du roi dans leurs gouvernements. Henri IV et Richelieu réduisirent leur rôle. Dépouillés par Louis XIV de leurs pouvoirs, attribués aux intendants et aux lieutenants généraux, ils n’eurent plus qu’un rôle honorifique. Leurs charges furent supprimées le 22 décembre 1789« .

C. Source Encyclopédie Universalis (article de Solange Marin)

« Commissaire ordinaire du roi, le gouverneur chargé de le représenter dans une circonscription administrative appelée gouvernement. Créés au 15ème siècle, ces gouvernements étaient au 16ème au nombre de douze ; ils recouvraient les grandes provinces frontières et en fait la plus grande partie du territoire français, soit la Bretagne, la Normandie, la Picardie, la Champagne, la Bourgogne, la Bresse, le Dauphiné, la Provence, le Languedoc, la Guyenne, l’Orléanais et l’Île-de-France. Les gouverneurs répondaient à une nécessité : celle de maintenir l’ordre et d’assurer la défense des provinces pendant la période troublée de la guerre de Cent Ans. Chefs de l’armée, ils pouvaient en réalité intervenir en toutes occasions où l’ordre public, la sécurité des populations ou l’autorité royale étaient menacés. En raison de leurs pouvoirs militaires, ils étaient choisis exclusivement dans l’ordre de la noblesse.

 N’étant point propriétaires de leur charge, les gouverneurs sont révocables à tout instant, et les souverains ne se privèrent pas d’user de ce droit, surtout à partir du 17ème siècle, estimant que l’influence de ces hauts personnages contrebalançait la leur. Ils leur adjoignent des lieutenants généraux qui prennent le véritable commandement de l’armée, et Louis XIV leur interdit de résider dans leur gouvernement sans sa permission.

Ce sont les Intendants qui ont alors la réalité du pouvoir dans le royaume ainsi que la confiance du roi, et ce sont eux qui sont l’objet de l’hostilité des parlements. Au 18ème siècle, néanmoins, les parlements s’attaqueront aux gouverneurs et lieutenants généraux, comme en témoigne l’affaire de Bretagne ».

D. Bernard Barbiche, Les gouverneurs, in Les institutions de la monarchie française à l’époque moderne, 2012, pages 323 à 333.

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17ème. Genèse de l’Intendance

Michel Antoine, Genèse de l’institution des intendants, Journal des Savants, Année 1982, 3-4, pp. 283-317. Texte intégral en ligne sur Persée.

Page 283 de l’article de Michel Antoine. Cliquer sur les images pour les agrandir

Les deux premières parties de l’article d’Antoine (pages 283 à 301) démontrent l’antériorité de la fonction de Gouverneur par rapport à celle d’Intendant. « Les gouverneurs, représentant le roi dans une ou plusieurs provinces, avaient d’abord une fonction militaire et s’entouraient de conseillers qu’ils connaissaient dans cette fonction. Dès le milieu du 16ème siècle, le roi leur a enjoint de s’entourer également de gens de robe pour affronter les questions judiciaires, administratives et financières ».

Les anciens gouvernements en 1789

Page 291. « Cette solution donnait satisfaction à tous, au Roi et aux gouverneurs : au Roi qui, en les flanquant d’un robin désigné ou au moins agréé par lui, y trouvait un moyen non seulement de leur garantir un concours compétent et indispensable, mais peut-être aussi de les surveiller, et aux gouverneurs, assurés de bénéficier d’une aide éclairée en des matières délicates ».

Page 296. « On voit l’extrême importance de la période des guerres de religion dans l’histoire administrative de la France. L’usage de placer près des gouverneurs des hommes de robe et de plume nommés ou reconnus par le Roi, déjà courant sous Henri II, fut renforcé sous le règne de ses fils par le recours à des commissaires de l’édit » (de droit).

Page 299. « Henri IV, dès 1589, chaussant les bottes de ses prédécesseurs, envoya des intendants de justice auprès des gouverneurs, mais l’on ne relève guère d’innovations de sa part avant 1597 : suppression des offices de trésorier de France qui viendraient à vaquer jusqu’à ce que leur nombre fût réduit à deux par généralité… Même décision pour les officiers des bureaux des finances ».

Page 300. « Par édit de novembre 1608, Henri IV et Sully, ayant contraint les bureaux des finances à l’effacement, députèrent dans les provinces des commissaires chargés  de l’intendance et direction de nosdictes finances… Ces commissaires n’étaient plus mis à la disposition des gouverneurs et n’avaient aucune part à leurs opérations ».

Page 301. « Pour l’observation de l’édit de Nantes ou pour les besognes financières les plus variées, Henri IV envoya dans les provinces de préférence des conseillers d’Etat, des maîtres des requêtes et des officiers des compagnies parisiennes ».

Page 306 et 307. La troisième partie et la conclusion de l’article de Michel Antoine sont plus souvent citées que les deux premières car le 17ème siècle diffuse la fonction d’Intendant dans toutes les provinces du Royaume.

« Rôle clé joué par Pierre Séguier dans le développement de l’institution de l’intendance. Citations de Wikipédia. « Le 28 février 1633, il est nommé garde des sceaux sous le ministère du cardinal de Richelieu puis, à la mort du chancelier Étienne I d’Aligre, devient chancelier de France ; il prête serment le 19 décembre 1635… Rétabli comme garde des sceaux le 8 septembre 1651, Mathieu Molé les garde jusqu’à sa mort le 3 janvier 1656. De 1651 à 1656, le chancelier Séguier revenu au Conseil cohabite avec Molé dans des conditions assez difficiles. À la mort de Molé, les sceaux lui reviennent jusqu’à sa propre mort en 1672.

Tous les officiers de justice dépendent donc de lui pendant à peu près quarante années (1633-1672), ce qui veut dire que toute l’administration du royaume pendant cette période repose sur lui. Laissé dans l’ombre par les fortes personnalités de Richelieu et de Mazarin, il joue pourtant un rôle essentiel dans la continuité des politiques de centralisation et d’acheminement vers un gouvernement qu’on appellera plus tard absolutiste ».

Page 308 du livre d’Antoine

« Déclaration de 1643. Désormais l’intendant de justice, police et finances assurerait l’essentiel de la répartition et de la levée de cet impôt [la taille] et de ses annexes… Cette évolution contribua évidemment à distendre encore davantage les liens entre gouverneurs et intendants sans toutefois les rompre »…

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18ème. Administrer le Royaume

Administrer le Royaume de France. La monarchie ne peut se passer d’une administration et d’administrateurs. Quelles en ont été les principales évolutions au 18ème siècle, tout au moins avant la Révolution de 1789 ?

Problèmes contemporains évoqués : centralisation versus décentralisation, concentration des pouvoirs versus déconcentration. Au niveau territorial : tensions entre élus et représentants de l’État. Deux sources introductives pour le 18ème :

L’administration n’est pas encore unifiée au 18ème siècle. Elle garde les traces de l’histoire du Royaume : pays d’élection, pays d’État, pays d’imposition. Le 18ème siècle, c’est la volonté d’unifier le droit tout en n’attaquant pas de front les particularités locales. La volonté peut n’être que velléité.

Pays d’élection, Pays d’Etat, Pays d’imposition. Cliquer sur les miages pour les agrandir

Le Roi n’est pas seul. Conseillers, Contrôleurs généraux des Finances, Ministres et Secrétaires d’État font partie de son entourage proche ; ces fonctions politiques ont leur propre administration centrale. Je n’en ferai pas l’analyse pour l’instant.

La monarchie repose sur une société d’Ordres. Noblesse d’épée et de robe, Clergé, Tiers-État (bourgeoisie ou roture). Les fonctions administratives sont réservées à tel ou tel Ordre, mais il existe bien des exceptions. Les abbés, les évêques ou les archevêques n’ont pas tous été ordonnés prêtres ou l’ont été tardivement : le cas de l’abbé Dubois, premier ministre sous la Régence, est célèbre (chronique du blog : la carrière de l’abbé Dubois). Les gouverneurs peuvent avoir été anoblis en cours de carrière, en récompense de leurs succès militaires.

Dans les prochaines chroniques, je m’intéresserai à plusieurs administrations organisées au niveau du territoire (de la province ou généralité) ou de plusieurs territoires associés.

Je retiendrai six entités : les gouvernements, les armées, les intendances, les parlements, les évêchés, les communes. Leurs prérogatives font toujours l’objet d’édits royaux, enregistrés en Parlement. Le 18ème est un siècle de nombreuses réformes… qui peuvent être abolies au terme de quelques années seulement. La suppression de la vénalité des charges (offices) est une question récurrente dans la seconde partie du siècle.

Les personnalités à la tête de ces administrations territoriales sont toujours nommées et révocables, à deux exceptions près : celle des charges (offices) qui sont achetées et qui sont ou non transmissibles à la parentèle, et des élus qui constituent le magistrat municipal, qui possède d’ailleurs sa propre administration (le magistrat de Strasbourg subsiste aux côtés de l’administration royale jusqu’à la révolution – chronique du blog).

L’influence de chacune de ces administrations dans l’ensemble de l’organisation du Royaume et le rapport de forces entre elles évoluent au cours du siècle, et pas seulement en conséquence d’une réforme du droit. Les hommes qui sont à leur tête en modèlent les contours selon leur personnalité, leur histoire, leur ancienneté dans la fonction.

Ainsi l’Intendant, à la tête d’une généralité, a un pouvoir plus étendu que le Gouverneur dont les fonctions sont d’abord militaires… Il a plus d’influence car il couvre le champ des finances et de l’économie. Selon les estimations, la moitié des effectifs de toutes les administrations réunies concernerait les finances (recettes et dépenses). Chronique du blog : Turgot, intendant du Limousin.

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1719-1720. Que la fête commence (1)

Que la fête commence, film de Bertrand Tavernier (1975) avec Philippe Noiret (le Régent), Jean Rochefort (l’abbé Dubois) et Jean-Pierre Marielle en marquis de Pontcallec, révolté breton.

Le film se déroule en 1719 et en 1720, à mi-parcours de La Régence (1715-1723). Louis XIV est mort en 1715. Louis XV, son arrière-petit-fils, est son successeur mais il n’a que 5 ans. La Régence est exercée par Philippe d’Orléans (1674-1723) ; Guillaume Dubois, dit l’Abbé Dubois parce qu’il avait été tonsuré dans son jeune âge, est son principal Ministre d’État.

Interview des acteurs (Christine Pascal, Jean Rochefort, Jean-Pierre  Marielle, Philippe Noiret) sur leur rôle dans le film. Des extraits du tournage et du film illustrent les propos dans un document INA d’une durée de 7’32.

Éléments contextuels pour la Régence, repris par Tavernier. De l’intérêt pédagogique d’un tel type de film !

  • un libertinage assumé par le Régent et l’abbé Dubois,
  • une contestation de la monarchie par la Bretagne (ses nobles et ses paysans),
  • des tensions au sein de l’Europe (l’alliance avec les Anglais et les Provinces Unies et la guerre larvée contre l’Espagne),
  • une éducation militaire du jeune Louis XV par l’incompétent Maréchal de Villeroy,
  • la création du papier-monnaie par John Law, la colonisation de la Louisiane et la course à l’enrichissement rapide et facile (c’est aussi le cas l’abbé Dubois dans sa conquête de bénéfices ecclésiastiques de plus en plus importants),
  • les médecins à l’œuvre, Pierre Chirac en tête.

Cette chronique est dédiée aux biographies résumées des 3 personnages historiques principaux

A. Le Régent Philippe d’Orléans (né en 1674) et l’abbé Dubois (né en 1656) ont une différence d’âge de 18 ans. Mais, hasards de l’Histoire, ils meurent tous les deux en 1723 (le premier le 2 décembre, le second l’a précédé dans la mort, le 10 août).

Louis XV est sacré le 25 octobre 1722. En février 1723, à 13 ans et un jour, il devient  majeur, et la Régence cesse. Philippe d’Orléans continue d’assurer la réalité du pouvoir, d’abord au travers du cardinal Dubois, principal ministre. A la mort de Dubois (22 août 1723), il se fait nommer principal ministre par Louis XV, qui a pour lui la plus vive affection.

Le 2 décembre 1723, Philippe d’Orléans meurt lui aussi. Lui succède l’impopulaire duc de Bourbon, son neveu, chef d’une autre branche cadette de la famille royale et petit-fils de Louis XIV par sa mère, une autre fille légitimée que le feu roi avait eu de madame de Montespan.

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