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Belle-Isle : « Metz, ma maîtresse »

Dans la première partie de sa vie, Belle-Isle a construit sa carrière militaire, en commençant par le bas. Dans la guerre de succession de Pologne (1733-1738), il a de plus été un diplomate avisé.

Dès 1733, ses succès militaires ont contribué à le faire nommer Gouverneur de Metz, ville dans laquelle il résidait depuis 1727. En 1740, il reçoit la récompense militaire suprême : il est nommé Maréchal de France. Chronique du blog : Belle-Isle, le vieux maréchal

Gouverneur militaire, il empiète progressivement sur les fonctions de l’Intendant qui, durant la période, est Jean-François de Creil de Bournezeau (1684-1762). Chronique du blog : Intendants de Metz au 18ème siècle

Le nom de Belle-Isle reste comme celui qui a pensé la politique urbaine, a conduit l’extension et l’embellissement de Metz, la consolidation de ses fortifications, l’amélioration des conditions de vie de ses habitants.  On lui attribue cette déclaration : la ville de Metz est ma maîtresse.

Le 18ème siècle messin, tout au moins jusqu’à la Révolution, c’est le développement d’un patrimoine urbain d’exception, accompagnant et permettant l’expansion démographique (liée partiellement à la présence des garnisons militaires) et économique.

Il fut un temps La Lorraine : Metz au 18ème siècle (vidéo de 26 minutes)

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Le Plan Belle-Isle (1738). Source. Extraits de Jacques-François Blondel, Architecte des Lumières à Metz, Connaissance des Arts, hors série, Galerie d’exposition de l’Arsenal de Metz, 2018.

Le plan général des rues de la ville de Metz, dit Plan Belle-Isle, commencé en 1735 et terminé en 1738, est un document presque unique. Par sa taille d’abord – 3,65 mètres par 4,24 mètres, soit près de 16 mètres² -, mais aussi par la nature des renseignements qu’il fournit à propos de la voirie de la cité : nom des propriétaires riverains, largeur des voies, irrégularité des rives, empiètement et obstacles (marches, entrées de caves, bornes, piliers…).

Contrairement à un cadastre, dressé pour des raisons fiscales, le plan Belle-Isle s’apparente plus à un Plan Local d’Urbanisme, outil chargé d’aider les décideurs politiques dans leurs arbitrages quant à l’aménagement de la ville ou du territoire ; c’est sur ce document que Belle-Isle s’appuie pour concevoir et ordonner les embellissements de Metz dans la première moitié du 18ème siècle ».

Belle-Isle pense la conception de l’ensemble urbain et suit la construction d’édifices-clés dans la ville.

A. Église Saint-Simon-Saint-Jude de style néo-classique (1735-1740). « Dès 1735, Belle-Isle envisage d’édifier une église dans la Ville-Neuve, sur la double couronne du Fort Moselle construite par Cormontaigne.

Lire la suite page 2…

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Intendants de Metz au 18ème siècle

Suite des chroniques dédiées à l’Administration du Royaume de France au 18ème siècle.

Parmi les grandes fonctions administratives territorialisées, il faut distinguer :

  • l’Intendance (police, justice et finances), créée en 1635 par un édit de Louis XIII, à la demande de Richelieu pour mieux contrôler l’administration locale. Elle dépend, au niveau du pays, du Contrôle général des finances. il est fréquent qu’un Intendant soit nommé dans une généralité puis dans une autre. Chroniques du blog.
  • le Gouvernement militaire. Chronique du blog.

Intendant et Gouverneur n’ont pas de lien de dépendance hiérarchique entre eux, mais l’Intendant, vu ses domaines de compétences étendus, est considéré avoir une importance politique plus importante que celle du Gouverneur. Exception à la règle : à Metz, le Gouverneur, le Maréchal de Belle-Isle (chroniques à venir) a eu un influence décisive sur l’évolution de Metz, en particulier sur le plan urbanistique, ce qui ne figurait pas a priori dans la compétence d’un Gouverneur militaire.

Autres administrations :

Intendants de Metz au 18ème siècle. La Généralité de Metz est la circonscription des intendants de Metz, pays Messin et des Trois-Évêchés. Le siège est à Metz.

18ème Siècle. Liste chronologique des Intendants de justice, police et finances de la Généralité de Metz

5 mai 1700Dominique-Claude Barberie de Saint-Contest (2 novembre 1668-22 juin 1730)
seigneur de Saint-Contest, fils de Michel Barberie de Saint-Contest,
intendant à Limoges
conseiller au Châtelet par provisions du 21 décembre 1687 reçu le 14 janvier 1688,
conseiller au parlement de Paris le 25 août 1689,
maître des requêtes le 14 janvier 1696,
intendant de la généralité de Metz, frontière de la Sarre et Luxembourg (1700-1715).
Le 18 septembre 1715 il est conseiller au conseil de guerre (polysynodie),
conseiller d’État semestre le 26 novembre 1716,
maître des requêtes honoraire le 23 mars 1717,
ambassadeur au congrès de Cambrai le 1er février 1721,
conseiller d’État ordinaire le 25 février 1724

1716Louis-Auguste-Achille de Harlay de Cély ou de Bonneuil (4 février 1679-27 décembre 1739)
comte de Cély, fils de Nicolas-Auguste Harlay de Bonneuil,
intendant de Bourgogne en 1683
conseiller au parlement de Paris en 1696,
maître des requêtes ordinaire en 1707,
intendant de Béarn (1712-1716), il est nommé le 9 octobre 1715
intendant du département de Metz, frontières de Champagne, du Luxembourg et de la Sarre,
maître des requêtes honoraire en 1719,
conseiller d’État en 1723, puis intendant d’Alsace (1724-1728),
intendant à Paris en 1728

1721Jean-François de Creil de Bournezeau (1684-1762)
marquis de Creil, Bournezeau, baron de Brillac et autres lieux, fils de Jean de Creil, marquis de Creil-Bournezeau (1651-1709),
intendant à Moulins (1684-1686)
puis intendant à Orléans (1686-1694)
maître des requêtes,
intendant à La Rochelle (1716-1720)

1754
Antoine-Louis-François Lefebvre de Caumartin (1725-1803)
marquis de Saint-Ange, comte de Moret
maître des requêtes,
ancien président au Grand Conseil,
le 29 mars 1754 il était nommé intendant au département de Metz, frontières de Champagne du Luxembourg et de la Saare,
puis le 21 mars 1756, intendant en Flandre et y resta jusqu’en août 1778.
Chancelier et garde des sceaux de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis,
prévôt des marchands de Paris (1778-1784)

1756Jean-Louis de Bernage de Vaux
seigneur de Vaux
maître des requêtes,
intendant à Moulins (1744-1756),
intendant de la généralité de Metz,
grand croix de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis

1766Charles Alexandre de Calonne (20 janvier 1734-30 octobre 1802)
procureur du roi au parlement de Douai,
maître des requêtes,
intendant à Metz, puis intendant en Flandre le 13 mai 1778.
Il est appelé le 3 novembre 1783 pour être contrôleur général des finances. il le restera jusqu’en 1787
Chronique du blog, Calonne : réformer !

1778 – 1790Jean Samuel de Pont de Monderoux (1725-1805)
seigneur de Monderoux
maître des requêtes en 1755,
intendant à Moulins (1766-1777)

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Gouverneur général ou particulier

Cette chronique fait partie d’une série sur l’Administration du Royaume au 18ème siècle. Lire la chronique sur la Genèse de l’Intendance.

A. Les gouvernements généraux et particuliers (source Wikipédia) étaient des circonscriptions militaires de l’Ancien Régime : chacune constituait une portion du royaume de France soumise à l’administration militaire avec à sa tête un gouverneur nommé par le roi.

Selon l’ordonnance de 1499, le gouverneur avait pour mission de tenir le pays à eux commis en sûreté, le garder de pillerie et visiter les places et forteresses.

Jusqu’au 16ème siècle, il n’existait que 12 gouvernements, mais par suite de démembrements ce nombre s’éleva jusqu’à une quarantaine.

Par ordonnance du 18 mars 1776, le roi Louis XVI distribua les gouvernements généraux des provinces, au nombre de trente-neuf, en deux classes :

  • La première classe comprit dix-huit gouvernements généraux, dont les titulaires percevaient chacun annuellement, soit en appointements, soit en émoluments, une somme de 60 000 livres ;
  • La seconde classe comprit vingt-un gouvernements, à chacun des titulaires desquels il n’était attribué que 30 000 livres par an.

Les dix-huit gouvernements généraux de la première classe étaient les suivants :

  • Gouvernement de l’Isle de France (chef-lieu : Paris) ;
  • Gouvernement de Picardie (chef-lieu : Amiens) ;
  • Gouvernement de Flandre et de Hainaut (chef-lieu : Lille) ;
  • Gouvernement de Champagne et de Brie (chef-lieu : Troyes) ;
  • Gouvernement de Metz et Pays messin, Verdun et Verdunois ou des Évêchés (chef-lieu : Metz) ;
  • Gouvernement de Lorraine et Barrois (chef-lieu : Nancy) ;
  • Gouvernement d’Alsace (chef-lieu : Strasbourg) ;
  • Gouvernement du Comté de Bourgogne (chef-lieu : Besançon) ;
  • Gouvernement du Duché de Bourgogne (chef-lieu : Dijon) ;
  • Gouvernement de Lyonnais, Forez, Beaujolais (chef-lieu : Lyon) ;
  • Gouvernement de Dauphiné (chef-lieu : Grenoble) ;
  • Gouvernement du Pays et Comté de Provence (chef-lieu : Aix) ;
  • Gouvernement de Languedoc (chef-lieu : Toulouse) ;
  • Gouvernement de Roussillon (chef-lieu : Perpignan) ;
  • Gouvernement de Haute et Basse Navarre et Béarn (chef-lieu : Pau) ;
  • Gouvernement de Guyenne et Gascogne (chef-lieu : Bordeaux) ;
  • Gouvernement de Bretagne (chef-lieu : Rennes) ;
  • Gouvernement de Normandie (chef-lieu : Rouen) ».

B. Source Encyclopédie Larousse.

« Commissaires institués par la royauté à partir de la fin du 13ème siècle dans les provinces frontières au-dessus des baillis et des sénéchaux, les gouverneurs étaient nommés par lettres de provisions temporaires et révocables. Issus de la haute noblesse, ils avaient des attributions essentiellement militaires. Aux 15ème et 16ème, ils accrurent leurs pouvoirs au détriment des officiers locaux et, lors des guerres de Religion, ils exercèrent toutes les prérogatives du roi dans leurs gouvernements. Henri IV et Richelieu réduisirent leur rôle. Dépouillés par Louis XIV de leurs pouvoirs, attribués aux intendants et aux lieutenants généraux, ils n’eurent plus qu’un rôle honorifique. Leurs charges furent supprimées le 22 décembre 1789« .

C. Source Encyclopédie Universalis (article de Solange Marin)

« Commissaire ordinaire du roi, le gouverneur chargé de le représenter dans une circonscription administrative appelée gouvernement. Créés au 15ème siècle, ces gouvernements étaient au 16ème au nombre de douze ; ils recouvraient les grandes provinces frontières et en fait la plus grande partie du territoire français, soit la Bretagne, la Normandie, la Picardie, la Champagne, la Bourgogne, la Bresse, le Dauphiné, la Provence, le Languedoc, la Guyenne, l’Orléanais et l’Île-de-France. Les gouverneurs répondaient à une nécessité : celle de maintenir l’ordre et d’assurer la défense des provinces pendant la période troublée de la guerre de Cent Ans. Chefs de l’armée, ils pouvaient en réalité intervenir en toutes occasions où l’ordre public, la sécurité des populations ou l’autorité royale étaient menacés. En raison de leurs pouvoirs militaires, ils étaient choisis exclusivement dans l’ordre de la noblesse.

 N’étant point propriétaires de leur charge, les gouverneurs sont révocables à tout instant, et les souverains ne se privèrent pas d’user de ce droit, surtout à partir du 17ème siècle, estimant que l’influence de ces hauts personnages contrebalançait la leur. Ils leur adjoignent des lieutenants généraux qui prennent le véritable commandement de l’armée, et Louis XIV leur interdit de résider dans leur gouvernement sans sa permission.

Ce sont les Intendants qui ont alors la réalité du pouvoir dans le royaume ainsi que la confiance du roi, et ce sont eux qui sont l’objet de l’hostilité des parlements. Au 18ème siècle, néanmoins, les parlements s’attaqueront aux gouverneurs et lieutenants généraux, comme en témoigne l’affaire de Bretagne ».

D. Bernard Barbiche, Les gouverneurs, in Les institutions de la monarchie française à l’époque moderne, 2012, pages 323 à 333.

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17ème. Genèse de l’Intendance

Michel Antoine, Genèse de l’institution des intendants, Journal des Savants, Année 1982, 3-4, pp. 283-317. Texte intégral en ligne sur Persée.

Page 283 de l’article de Michel Antoine. Cliquer sur les images pour les agrandir

Les deux premières parties de l’article d’Antoine (pages 283 à 301) démontrent l’antériorité de la fonction de Gouverneur par rapport à celle d’Intendant. « Les gouverneurs, représentant le roi dans une ou plusieurs provinces, avaient d’abord une fonction militaire et s’entouraient de conseillers qu’ils connaissaient dans cette fonction. Dès le milieu du 16ème siècle, le roi leur a enjoint de s’entourer également de gens de robe pour affronter les questions judiciaires, administratives et financières ».

Les anciens gouvernements en 1789

Page 291. « Cette solution donnait satisfaction à tous, au Roi et aux gouverneurs : au Roi qui, en les flanquant d’un robin désigné ou au moins agréé par lui, y trouvait un moyen non seulement de leur garantir un concours compétent et indispensable, mais peut-être aussi de les surveiller, et aux gouverneurs, assurés de bénéficier d’une aide éclairée en des matières délicates ».

Page 296. « On voit l’extrême importance de la période des guerres de religion dans l’histoire administrative de la France. L’usage de placer près des gouverneurs des hommes de robe et de plume nommés ou reconnus par le Roi, déjà courant sous Henri II, fut renforcé sous le règne de ses fils par le recours à des commissaires de l’édit » (de droit).

Page 299. « Henri IV, dès 1589, chaussant les bottes de ses prédécesseurs, envoya des intendants de justice auprès des gouverneurs, mais l’on ne relève guère d’innovations de sa part avant 1597 : suppression des offices de trésorier de France qui viendraient à vaquer jusqu’à ce que leur nombre fût réduit à deux par généralité… Même décision pour les officiers des bureaux des finances ».

Page 300. « Par édit de novembre 1608, Henri IV et Sully, ayant contraint les bureaux des finances à l’effacement, députèrent dans les provinces des commissaires chargés  de l’intendance et direction de nosdictes finances… Ces commissaires n’étaient plus mis à la disposition des gouverneurs et n’avaient aucune part à leurs opérations ».

Page 301. « Pour l’observation de l’édit de Nantes ou pour les besognes financières les plus variées, Henri IV envoya dans les provinces de préférence des conseillers d’Etat, des maîtres des requêtes et des officiers des compagnies parisiennes ».

Page 306 et 307. La troisième partie et la conclusion de l’article de Michel Antoine sont plus souvent citées que les deux premières car le 17ème siècle diffuse la fonction d’Intendant dans toutes les provinces du Royaume.

« Rôle clé joué par Pierre Séguier dans le développement de l’institution de l’intendance. Citations de Wikipédia. « Le 28 février 1633, il est nommé garde des sceaux sous le ministère du cardinal de Richelieu puis, à la mort du chancelier Étienne I d’Aligre, devient chancelier de France ; il prête serment le 19 décembre 1635… Rétabli comme garde des sceaux le 8 septembre 1651, Mathieu Molé les garde jusqu’à sa mort le 3 janvier 1656. De 1651 à 1656, le chancelier Séguier revenu au Conseil cohabite avec Molé dans des conditions assez difficiles. À la mort de Molé, les sceaux lui reviennent jusqu’à sa propre mort en 1672.

Tous les officiers de justice dépendent donc de lui pendant à peu près quarante années (1633-1672), ce qui veut dire que toute l’administration du royaume pendant cette période repose sur lui. Laissé dans l’ombre par les fortes personnalités de Richelieu et de Mazarin, il joue pourtant un rôle essentiel dans la continuité des politiques de centralisation et d’acheminement vers un gouvernement qu’on appellera plus tard absolutiste ».

Page 308 du livre d’Antoine

« Déclaration de 1643. Désormais l’intendant de justice, police et finances assurerait l’essentiel de la répartition et de la levée de cet impôt [la taille] et de ses annexes… Cette évolution contribua évidemment à distendre encore davantage les liens entre gouverneurs et intendants sans toutefois les rompre »…

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18ème. Administrer le Royaume

Administrer le Royaume de France. La monarchie ne peut se passer d’une administration et d’administrateurs. Quelles en ont été les principales évolutions au 18ème siècle, tout au moins avant la Révolution de 1789 ?

Problèmes contemporains évoqués : centralisation versus décentralisation, concentration des pouvoirs versus déconcentration. Au niveau territorial : tensions entre élus et représentants de l’État. Deux sources introductives pour le 18ème :

L’administration n’est pas encore unifiée au 18ème siècle. Elle garde les traces de l’histoire du Royaume : pays d’élection, pays d’État, pays d’imposition. Le 18ème siècle, c’est la volonté d’unifier le droit tout en n’attaquant pas de front les particularités locales. La volonté peut n’être que velléité.

Pays d’élection, Pays d’Etat, Pays d’imposition. Cliquer sur les miages pour les agrandir

Le Roi n’est pas seul. Conseillers, Contrôleurs généraux des Finances, Ministres et Secrétaires d’État font partie de son entourage proche ; ces fonctions politiques ont leur propre administration centrale. Je n’en ferai pas l’analyse pour l’instant.

La monarchie repose sur une société d’Ordres. Noblesse d’épée et de robe, Clergé, Tiers-État (bourgeoisie ou roture). Les fonctions administratives sont réservées à tel ou tel Ordre, mais il existe bien des exceptions. Les abbés, les évêques ou les archevêques n’ont pas tous été ordonnés prêtres ou l’ont été tardivement : le cas de l’abbé Dubois, premier ministre sous la Régence, est célèbre (chronique du blog : la carrière de l’abbé Dubois). Les gouverneurs peuvent avoir été anoblis en cours de carrière, en récompense de leurs succès militaires.

Dans les prochaines chroniques, je m’intéresserai à plusieurs administrations organisées au niveau du territoire (de la province ou généralité) ou de plusieurs territoires associés.

Je retiendrai six entités : les gouvernements, les armées, les intendances, les parlements, les évêchés, les communes. Leurs prérogatives font toujours l’objet d’édits royaux, enregistrés en Parlement. Le 18ème est un siècle de nombreuses réformes… qui peuvent être abolies au terme de quelques années seulement. La suppression de la vénalité des charges (offices) est une question récurrente dans la seconde partie du siècle.

Les personnalités à la tête de ces administrations territoriales sont toujours nommées et révocables, à deux exceptions près : celle des charges (offices) qui sont achetées et qui sont ou non transmissibles à la parentèle, et des élus qui constituent le magistrat municipal, qui possède d’ailleurs sa propre administration (le magistrat de Strasbourg subsiste aux côtés de l’administration royale jusqu’à la révolution – chronique du blog).

L’influence de chacune de ces administrations dans l’ensemble de l’organisation du Royaume et le rapport de forces entre elles évoluent au cours du siècle, et pas seulement en conséquence d’une réforme du droit. Les hommes qui sont à leur tête en modèlent les contours selon leur personnalité, leur histoire, leur ancienneté dans la fonction.

Ainsi l’Intendant, à la tête d’une généralité, a un pouvoir plus étendu que le Gouverneur dont les fonctions sont d’abord militaires… Il a plus d’influence car il couvre le champ des finances et de l’économie. Selon les estimations, la moitié des effectifs de toutes les administrations réunies concernerait les finances (recettes et dépenses). Chronique du blog : Turgot, intendant du Limousin.

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1719-1720. Que la fête commence (1)

Que la fête commence, film de Bertrand Tavernier (1975) avec Philippe Noiret (le Régent), Jean Rochefort (l’abbé Dubois) et Jean-Pierre Marielle en marquis de Pontcallec, révolté breton.

Le film se déroule en 1719 et en 1720, à mi-parcours de La Régence (1715-1723). Louis XIV est mort en 1715. Louis XV, son arrière-petit-fils, est son successeur mais il n’a que 5 ans. La Régence est exercée par Philippe d’Orléans (1674-1723) ; Guillaume Dubois, dit l’Abbé Dubois parce qu’il avait été tonsuré dans son jeune âge, est son principal Ministre d’État.

Interview des acteurs (Christine Pascal, Jean Rochefort, Jean-Pierre  Marielle, Philippe Noiret) sur leur rôle dans le film. Des extraits du tournage et du film illustrent les propos dans un document INA d’une durée de 7’32.

Éléments contextuels pour la Régence, repris par Tavernier. De l’intérêt pédagogique d’un tel type de film !

  • un libertinage assumé par le Régent et l’abbé Dubois,
  • une contestation de la monarchie par la Bretagne (ses nobles et ses paysans),
  • des tensions au sein de l’Europe (l’alliance avec les Anglais et les Provinces Unies et la guerre larvée contre l’Espagne),
  • une éducation militaire du jeune Louis XV par l’incompétent Maréchal de Villeroy,
  • la création du papier-monnaie par John Law, la colonisation de la Louisiane et la course à l’enrichissement rapide et facile (c’est aussi le cas l’abbé Dubois dans sa conquête de bénéfices ecclésiastiques de plus en plus importants),
  • les médecins à l’œuvre, Pierre Chirac en tête.

Cette chronique est dédiée aux biographies résumées des 3 personnages historiques principaux

A. Le Régent Philippe d’Orléans (né en 1674) et l’abbé Dubois (né en 1656) ont une différence d’âge de 18 ans. Mais, hasards de l’Histoire, ils meurent tous les deux en 1723 (le premier le 2 décembre, le second l’a précédé dans la mort, le 10 août).

Louis XV est sacré le 25 octobre 1722. En février 1723, à 13 ans et un jour, il devient  majeur, et la Régence cesse. Philippe d’Orléans continue d’assurer la réalité du pouvoir, d’abord au travers du cardinal Dubois, principal ministre. A la mort de Dubois (22 août 1723), il se fait nommer principal ministre par Louis XV, qui a pour lui la plus vive affection.

Le 2 décembre 1723, Philippe d’Orléans meurt lui aussi. Lui succède l’impopulaire duc de Bourbon, son neveu, chef d’une autre branche cadette de la famille royale et petit-fils de Louis XIV par sa mère, une autre fille légitimée que le feu roi avait eu de madame de Montespan.

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Intendants de la marine royale

Après les réformes de Colbert, le fils poursuit le travail du père et l’ordonnance du 15 avril 1689 (23 Livres) vient parachever l’œuvre entreprise à partir des années 1660. Source : extraits de l’article de Wikipédia.

« Cette ordonnance fixe pour longtemps les cadres et les principes de gestion de la marine qui ne seront remis en cause qu’en 1765 (ordonnance de Choiseul). Dès lors, la marine est confiée à un corps d’officiers civils appelés officiers de plume. Ce corps est hiérarchisé depuis les écrivains ordinaires jusqu’aux intendants de la marine, en passant par les commissaires.

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Les écrivains de la marine sont nommés par le roi qui leur délivre un brevet.

Les écrivains ordinaires forment la masse des employés aux écritures. L’on en dénombre 52 à Rochefort en 1744 (sur un total de 105 officiers de plume). les tâches de l’écrivain consistent à prendre note de tout: compter les matériaux de construction (bois, fer, cordes…), les deniers (les dépenses, les recettes), les hommes (les gens de mer appelés au service du roi, les ouvriers, les soldats à embarquer…), les marchandises (boissons, farine, légumes, poudre…).

Les écrivains généraux sont peu nombreux : deux seulement occupent cette place en 1744 à Rochefort.

En revanche, les écrivains principaux peuvent aspirer au grade de commissaire ordinaire. Il y en a quatorze à Rochefort en 1744, n’ayant aucune autre fonction que celle de distribuer le travail aux écrivains  ordinaires… Il fallait des chefs d’écrivains pour les diriger et pour répondre en l’absence des commissaires.

Les commissaires de la marine sont nommés par le roi qui leur délivre une commission.

Le commissaire ordinaire est l’interface entre le service dont il a la responsabilité et l’intendant. Il dirige, coordonne, surveille, le détail dont il est chargé afin que les ordres donnés par l’intendant soient le plus promptement exécutés. Obtenir le grade de commissaire ordinaire, c’est atteindre le seuil d’une carrière honorable.

Peu d’officiers atteignent ce grade en réalité. Pour l’année 1748, les commissaires ordinaires ne représentent que 7,2 % des effectifs administratifs à Toulon, 8,5 % à Rochefort et 9,5 % à Brest.

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1730-1736. L’état du Royaume

Sous le ministère d’Orry, Enquêtes annuelles du Contrôle Général des Finances auprès des Intendants des généralités. André J. Bourde, thèse complémentaire, Université de Paris, mars 1959, Imprimerie Louis-Jean, Gap, 196 pages.

Selon André J. Bourde, 37 intendants de Province / Généralité, intendants des Finances ont répondu à une ou plusieurs enquêtes entre 1730 et 1736. Les principales étapes de leur carrière sont résumées dans les notes de l’ouvrage.

Fonctions occupées ou non par ces 37 personnalités (tableau de 4 pages) : conseiller ou avocat au parlement, maitre des requêtes, intendant de généralité, conseiller d’État, intendant des finances, contrôleur général des finances, autres fonctions. Date d’entrée dans la fonction

Page 1 du tableau des fonctions : cliquer sur l’image pour l’agrandir

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Contrôleur Général des Finances

Le contrôleur général des finances au 18ème siècle. Source : copie de l’article de Wikipédia. Dans la partie 2 de la chronique : liste des contrôleurs en fonction au cours du siècle.

Les biographies, les projets, les politiques menées, les résultats seront exposés dans une série de chroniques à venir. La première sera dédiée à Philibert Orry, contrôleur général des finances de 1730 à 1745.

« Le contrôleur général des finances est le responsable ministériel des finances royales en France, après la suppression de la charge de surintendant des finances en 1661. Jean-Baptiste Colbert fut le contrôleur le plus célèbre, de 1665 à 1683. Il cumula cette charge avec le portefeuille de la Marine (1669-1683) et celui de la surintendance des bâtiments (1664-1683).

Le contrôleur général des finances dirigeait les finances, l’agriculture, l’industrie, le commerce, les ponts et chaussées et une partie de l’administration intérieure.

La fonction était très rémunératrice : outre le traitement de 200 000 livres par an, pouvaient s’ajouter 20 000 livres en tant que ministre d’État, et les pots de vin divers en particulier lors du renouvellement des baux de la Ferme générale.

Le contrôleur général est toujours membre du Conseil privé, où il vient rarement, du Conseil des dépêches, du Conseil royal des finances et du Conseil royal de commerce. Il finit presque toujours par être créé ministre d’État, ce qui lui donne accès au Conseil d’en haut. Au-delà de l’administration des finances (gestion du Trésor, perception des impôts, monnayages, etc.), il dirige toute l’économie et une large part de l’administration provinciale. C’est notamment sur sa proposition que sont nommés la plupart des intendants des provinces.

Le contrôleur général était généralement choisi parmi les intendants des finances ou les maîtres des requêtes. C’était le responsable ministériel dont la position était la moins assurée, notamment sous les règnes de Louis XV et Louis XVI, à tel point que son hôtel était surnommé l‘Hôtel des déménagements.

À la différence des autres ministères, le contrôle général des finances était organisé de manière collégiale. Il était divisé en plusieurs départements dont le contrôleur général dirigeait effectivement le plus important (il comprenait notamment le Trésor royal) tandis que les autres l’étaient chacun par un intendant des finances, le contrôleur général n’en exerçant qu’une assez lointaine supervision. Les intendants des finances étaient au nombre de six à la fin de l’Ancien Régime. De la même manière, le contrôleur général était assisté par quatre puis cinq intendants du commerce ».

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1783-1787. Calonne : réformer !

Calonne est un des personnages historiques, au centre du roman policier d’Anne Villemin-Sicherman, L’Abbé Grégoire s’en mêle, Éditions 10-18, Grands détectives, 2018  (juin 2020 pour l’édition de poche), 616 pages. L’intrigue se déroule au printemps 1787.

Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802), une carrière typique de la Noblesse de robe sous les règnes de Louis XV et Louis XVI. Source : extraits de l’article de Wikipédia.

« Il est récompensé pour ses remarquables talents d’administrateur en étant nommé à Metz, intendant des Trois-Évêchés en 1766 (à l’âge de 32 ans). Sous le règne de Louis XVI, il est nommé intendant de Flandre et Artois à Lille (1778). Il est contrôleur général des finances en novembre 1783, ministre d’État de janvier 1784 à 1787. Il est renvoyé le 10 avril 1787.

Le programme de Calonne. Trouver le vrai secret d’alléger les impôts dans l’égalité proportionnelle de leur répartition, aussi que dans la simplification de leur recouvrement. Il a d’abord cherché, de manière avant tout pragmatique, à rétablir le crédit pour se lancer dans une politique d’emprunts forcenée. Celle-ci a eu pour effet de relancer l’activité, mais aussi d’alimenter la spéculation. Redoutant un effondrement de la bourse et à bout d’expédients, Calonne s’est alors engagé, mais trop tard, dans une réforme de fond et de grande ampleur en convoquant l’Assemblée des notables, mais celle-ci l’a conduit à sa perte.

La relance de l’activité économique

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La réforme monétaire et le retournement de l’opinion.

Au bout du compte, l’état de grâce de Calonne n’aura guère duré plus d’un an. Très positive au départ, l’opinion publique commence à se retourner au début de 1785. Plusieurs facteurs se conjuguent : la réforme monétaire suscite le mécontentement ; les parlements grondent contre les emprunts, et notamment celui de la fin de 1785 ; le clergé s’inquiète de projets de taxation des biens de l’Église ; les chambres de commerce protestent contre le traité de commerce franco-britannique ; une partie de la finance, mécontente des mesures prises pour lutter contre l’agiotage, se détourne également du contrôleur général.

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