Archives de Tag: Gouvernance

1730-1736. L’état du Royaume

Sous le ministère d’Orry, Enquêtes annuelles du Contrôle Général des Finances auprès des Intendants des généralités. André J. Bourde, thèse complémentaire, Université de Paris, mars 1959, Imprimerie Louis-Jean, Gap, 196 pages.

Selon André J. Bourde, 37 intendants de Province / Généralité, intendants des Finances ont répondu à une ou plusieurs enquêtes entre 1730 et 1736. Les principales étapes de leur carrière sont résumées dans les notes de l’ouvrage.

Fonctions occupées ou non par ces 37 personnalités (tableau de 4 pages) : conseiller ou avocat au parlement, maitre des requêtes, intendant de généralité, conseiller d’État, intendant des finances, contrôleur général des finances, autres fonctions. Date d’entrée dans la fonction

Page 1 du tableau des fonctions : cliquer sur l’image pour l’agrandir

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Contrôleur Général des Finances

Le contrôleur général des finances au 18ème siècle. Source : copie de l’article de Wikipédia. Dans la partie 2 de la chronique : liste des contrôleurs en fonction au cours du siècle.

Les biographies, les projets, les politiques menées, les résultats seront exposés dans une série de chroniques à venir. La première sera dédiée à Philibert Orry, contrôleur général des finances de 1730 à 1745.

« Le contrôleur général des finances est le responsable ministériel des finances royales en France, après la suppression de la charge de surintendant des finances en 1661. Jean-Baptiste Colbert fut le contrôleur le plus célèbre, de 1665 à 1683. Il cumula cette charge avec le portefeuille de la Marine (1669-1683) et celui de la surintendance des bâtiments (1664-1683).

Le contrôleur général des finances dirigeait les finances, l’agriculture, l’industrie, le commerce, les ponts et chaussées et une partie de l’administration intérieure.

La fonction était très rémunératrice : outre le traitement de 200 000 livres par an, pouvaient s’ajouter 20 000 livres en tant que ministre d’État, et les pots de vin divers en particulier lors du renouvellement des baux de la Ferme générale.

Le contrôleur général est toujours membre du Conseil privé, où il vient rarement, du Conseil des dépêches, du Conseil royal des finances et du Conseil royal de commerce. Il finit presque toujours par être créé ministre d’État, ce qui lui donne accès au Conseil d’en haut. Au-delà de l’administration des finances (gestion du Trésor, perception des impôts, monnayages, etc.), il dirige toute l’économie et une large part de l’administration provinciale. C’est notamment sur sa proposition que sont nommés la plupart des intendants des provinces.

Le contrôleur général était généralement choisi parmi les intendants des finances ou les maîtres des requêtes. C’était le responsable ministériel dont la position était la moins assurée, notamment sous les règnes de Louis XV et Louis XVI, à tel point que son hôtel était surnommé l‘Hôtel des déménagements.

À la différence des autres ministères, le contrôle général des finances était organisé de manière collégiale. Il était divisé en plusieurs départements dont le contrôleur général dirigeait effectivement le plus important (il comprenait notamment le Trésor royal) tandis que les autres l’étaient chacun par un intendant des finances, le contrôleur général n’en exerçant qu’une assez lointaine supervision. Les intendants des finances étaient au nombre de six à la fin de l’Ancien Régime. De la même manière, le contrôleur général était assisté par quatre puis cinq intendants du commerce ».

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1783-1787. Calonne : réformer !

Calonne est un des personnages historiques, au centre du roman policier d’Anne Villemin-Sicherman, L’Abbé Grégoire s’en mêle, Éditions 10-18, Grands détectives, 2018  (juin 2020 pour l’édition de poche), 616 pages. L’intrigue se déroule au printemps 1787.

Charles-Alexandre de Calonne (1734-1802), une carrière typique de la Noblesse de robe sous les règnes de Louis XV et Louis XVI. Source : extraits de l’article de Wikipédia.

« Il est récompensé pour ses remarquables talents d’administrateur en étant nommé à Metz, intendant des Trois-Évêchés en 1766 (à l’âge de 32 ans). Sous le règne de Louis XVI, il est nommé intendant de Flandre et Artois à Lille (1778). Il est contrôleur général des finances en novembre 1783, ministre d’État de janvier 1784 à 1787. Il est renvoyé le 10 avril 1787.

Le programme de Calonne. Trouver le vrai secret d’alléger les impôts dans l’égalité proportionnelle de leur répartition, aussi que dans la simplification de leur recouvrement. Il a d’abord cherché, de manière avant tout pragmatique, à rétablir le crédit pour se lancer dans une politique d’emprunts forcenée. Celle-ci a eu pour effet de relancer l’activité, mais aussi d’alimenter la spéculation. Redoutant un effondrement de la bourse et à bout d’expédients, Calonne s’est alors engagé, mais trop tard, dans une réforme de fond et de grande ampleur en convoquant l’Assemblée des notables, mais celle-ci l’a conduit à sa perte.

La relance de l’activité économique

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La réforme monétaire et le retournement de l’opinion.

Au bout du compte, l’état de grâce de Calonne n’aura guère duré plus d’un an. Très positive au départ, l’opinion publique commence à se retourner au début de 1785. Plusieurs facteurs se conjuguent : la réforme monétaire suscite le mécontentement ; les parlements grondent contre les emprunts, et notamment celui de la fin de 1785 ; le clergé s’inquiète de projets de taxation des biens de l’Église ; les chambres de commerce protestent contre le traité de commerce franco-britannique ; une partie de la finance, mécontente des mesures prises pour lutter contre l’agiotage, se détourne également du contrôleur général.

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Histoires d’universités a 12 ans

Le blog Histoires d’universités a 12 ans : 8ème saison en cours, près de 5 900 chroniques.

6 janvier 2009 : 1ère chronique du blog. J’y présentais aux établissements, à leurs personnels et à leurs étudiant(e)s mes Vœux pour l’année nouvelle (texte ci-dessous).

Début 2021, dans le contexte de la terrible pandémie en cours, que souhaiter aux uns et aux autres ? Tout faire pour garder la santé ou la retrouver ! Tout faire pour que l’enseignement supérieur puisse obtenir les conditions les meilleures pour remplir les missions confiées par la loi !

Article L. 123-3 du code de l’éducation : les missions du service public de l’enseignement supérieur sont :

  1. La formation initiale et continue ;
  2. La recherche scientifique et technologique, la diffusion et la valorisation de ses résultats ;
  3. L’orientation et l’insertion professionnelle ;
  4. La diffusion de la culture et l’information scientifique et technique ;
  5. La participation à la construction de l’Espace européen de l’enseignement supérieur et de la recherche ;
  6. La coopération internationale.

Je ne crois pas que l’invitation du président de l’Université de Lorraine à participer, le 12 janvier 2021, à une cérémonie interactive 100% en ligne soit utile pour retrouver les conditions les meilleures pour l’exercice des missions énoncées ci-dessus. Le 100% en ligne est un ersatz de la cérémonie traditionnelle en présentiel. Et pourquoi ce slogan provocateur, ridicule ? Avec vous, faisons dialoguer les savoirs.

Texte de mes Vœux 2009. Les enseignants et les personnels techniques et administratifs ont élu en 2008 les conseils de l’université dans laquelle ils travaillent, conseils réformés par la loi Libertés et Responsabilités des Universités d’août 2007. Leurs représentants au conseil d’administration ont élu un président au pouvoir renforcé, pour un mandat de 4 ans renouvelable une fois. Les conseillers, élus selon un scrutin de liste, se sont engagés sur un programme.

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1771. Maupéou réforme la Justice

Le chancelier de Maupeou, une réforme de la justice manquée, entretien audio (20 minutes) avec Maître Jean-Luc Chartier par Laetitia de Witt, Canal Académie, 3 janvier 2010.

La réforme Maupeou. Source : extraits de l’article de Wikipédia

Pour mettre un terme à la guerre ouverte menée par les Parlements au pouvoir royal, De Maupéou impose une série d’édits qui remodèlent le système judiciaire. Alors que le Parlement de Paris réitère le 18 janvier 1771 son refus de siéger pour entériner les décisions royales, Maupeou convainc le roi de briser cette opposition systématique.

  • Les parlementaires parisiens sont arrêtés et exilés (arrêt du Conseil du 20 janvier 1771),
  • leurs charges confisquées puis rachetées par l’État (édit d’avril 1771).
  • L’immense ressort du Parlement de Paris fut divisé en six circonscriptions avec au sein de chacune un Conseil supérieur, nouvelle juridiction souveraine, le Parlement de Paris subsistant mais à la tête d’une circonscription plus réduite (édit du 23 février 1771).
  • Pour ces nouvelles juridictions, la vénalité des offices est abolie,
  • la justice rendue gratuite, les magistrats étant désignés par le roi et rétribués par l’État.

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1765. Encyclopédie, Manustupration

Gilles Barroux. La médecine de l’encyclopédie, CNRS Éditions, 2016, 279 pages, table des matières. Compte-rendu du livre par Adrien Paschoud.

1765. Parution du Livre X de l’Encyclopédie. Dans son livre, Gilles Barroux consacre un développement à : Le physique et le moral : passion, folie et sexualité. Il illustre sexualité par l’article Manustupration (pages 51-54 du livre X). Son auteur est non pas un théologien, mais, semble-t-il, un médecin. Il critique violemment la masturbation car elle provoque une multitude de maladies qui peuvent conduire à la mort. De larges extraits sont cités page 3 de cette chronique.

Pourquoi l’article Manustupration figure-t-il dans l’Encyclopédie ? Passe encore s’il avait été publié dans un livre de morale ou dans un catéchisme, mais pas dans un Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers ! Rien de scientifique dans le texte. Une gifle pour les progrès de la médecine dans la seconde moitié du 18ème.

Depuis 1750 (publication des premiers livres) et encore au début des années 1760, les encyclopédistes – on les appelle les philosophes – ont obtenu des privilèges royaux pour leur œuvre colossale. Et pourtant ils sont anti-religieux, voire même athées. Ils se félicitent ainsi de l’expulsion des Jésuites et de la suppression de leur Ordre.

  • 1762. Expulsion des Jésuites. « Défiant le roi, le parlement de Paris, le 6 août 1762, déclare que la Compagnie de Jésus « nuit à l’ordre civil, viole la loi naturelle, détruit la religion et la moralité, corrompt la jeunesse » et la bannit de France. Certains parlements régionaux (comme celui de Flandre) refusent d’emboiter le pas ; la plupart temporisent. Le roi, de nouveau, obtient un délai, mais doit finalement s’incliner tout en mitigeant les mesures prises. En novembre 1764, Louis XV édicte ce qui devient la mesure pour toute la France : son édit royal entérine l’expulsion des Jésuites. La Compagnie de Jésus est proscrite en France, et ses biens sont confisqués. .. Une alliance de circonstance entre jansénistes, gallicans et philosophes des Lumières a raison des jésuites. En 1761, dans une lettre à Voltaire, D’Alembert écrit : « Que la canaille janséniste nous débarrasse des polissons jésuites. Ne fais rien pour empêcher que ces araignées se dévorent les unes les autres ». En 1763 il triomphe : « Les jésuites étaient les troupes régulières et disciplinées luttant sous l’étendard de la Superstition ».

La situation se retourne très rapidement contre les philosophes. Ils passent d’une position de force à une position de faiblesse. En quoi et pourquoi ?

  • 1762-1765. Les volumes 8 à 17 de l’encyclopédie paraissent, sans privilège et sous une adresse étrangère.
  • 1764. Diderot découvre la censure exercée par Le Breton lui-même sur les textes de l’Encyclopédie.
  • 1765. Diderot achève le travail de rédaction et de supervision, avec une certaine amertume, même si, en mars, Catherine II de Russie lui achète sa bibliothèque.

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Helvétius et les remèdes du Roi

Les épidémies demeurent nombreuses au 18ème siècle, mais une politique nationale de santé publique se dessine. Une organisation est mise en place pour accélérer la circulation des informations, des décisions et des remèdes. A la base, un système d’observation décentralisé sur le territoire : faits observés par les médecins de campagne (peu nombreux) et surtout les curés de paroisse. Collecte et traitement des données par les intendants des Généralités, ceux-ci assurant la transmission vers le haut : Faculté de médecine (puis dans la 2nde partie du siècle, vers la Société Royale de Médecine), Contrôle Général des finances, tel ou tel Conseil du Roi.

A. Une gestion en boucle : de la Cour au territoire, du territoire à la Cour

Cette organisation de bas en haut est bien sûr doublée d’une organisation de haut en bas. Un de ses aspects est l’envoi de « valises » contenant les remèdes dits d’Helvétius. Leur nombre ira croissant au fil du siècle. Dès le 18ème siècle, la France a cherché à combiner une gestion centralisée et une gestion décentralisée des crises épidémiques.

  • Conseil du roi. Arrêts en commandement (1721-1722)
  • « Pour organiser la lutte contre l’épidémie de peste qui, née à Marseille, ravagea la Provence à partir de la fin de l’été 1720peste qui, née à Marseille, ravagea la Provence à partir de la fin de l’été 1720, le Régent créa en janvier 1721 un bureau, puis Conseil de Santé, qu’il laissa présider par le chancelier ou le garde des sceaux, mais dont les délibérations lui étaient soumises. C’est là que fut concertée l’action énergique grâce à laquelle la peste, qui menaçait au départ la France tout entière et les états voisins, fut cantonnée dans le Midi provençal, où elle s’éteignit à la fin de 1722.
  • Le Conseil de Régence se trouvait ainsi concurrencé par la résurgence des anciens Conseils de Louis XIV et par l’apparition de Conseils nouveaux. Aussi son rôle devint-il de plus en plus effacé : il ne tenait plus qu’une séance par semaine, le dimanche, consacrée presque exclusivement à la diplomatie ».

B. Les remèdes d’Helvétius, diffusion de 1710 à 1770. Pages 171 et 172 du livre de François Lebrun, Médecins, saints et sorciers aux 17éme et 18ème siècles, Temps actuels, 1983.

Pour en savoir plus. Jean Hossard, Les remèdes du Roi et l’organisation sanitaire rurale au XVIIIe siècle, Revue d’Histoire de la Pharmacie, Année 1975, 226, pp. 465-472, Fait partie d’un numéro thématique : Communications du congrès international d’histoire de la pharmacie de Paris (24-29 septembre 1973).

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1774. Lassone, médecin du Roi

Joseph-Marie-François de Lassone, né à Carpentras le 3 juillet 1717 et mort le 10 décembre 1788 à Paris, est un médecin français. Premier médecin du roi Louis XVI, il a été aussi médecin des reines Marie Leszczynska et Marie-Antoinette. Source Wikipédia.

« Joseph-Marie-François de Lassone est le fils d’Antoine Joachim de Lassone, médecin dans le Comtat Venaissin, et de Marguerite de Bagnole. Son père a quitté Carpentras pour donner la meilleure éducation à son fils. Il a alors accepté de venir dans la capitale pour remplir les fonctions de médecin ordinaire du roi. Il fait faire à son fils de solides études sous la direction du célèbre chirurgien Morand, à l’hôpital de la Charité.

1738 (21 ans). Lassone obtient un prix de l’Académie nationale de chirurgie pour son travail sur le cancer du sein. Il obtient une chaire à la Faculté de médecine de Paris.

1742 (25 ans). Il est admis adjoint anatomiste à l’Académie des sciences.

1748 (31 ans). Il devient associé anatomiste.

1751 (34 ans). Il devient médecin de la reine Marie Leszczynska.

1759 (42 ans). Il est nommé pensionnaire vétéran de l’Académie des Sciences.

1774 (57 ans). Après la mort de Louis XV, il devient médecin de Marie-Antoinette et dur Roi Louis XVI.  

1776-1778. « La Société Royale de Médecine est formée en 1778 par la fusion de la Commission de médecine à Paris pour tenir une correspondance avec les médecins de province pour tout ce qui peut être relatif aux maladies épidémiques et épizootiques, établie par arrêt du conseil du roi Louis XVI en date du 29 avril 1776, et de la Commission pour l’examen des remèdes secrets et des eaux minérales ».

1778 (61 ans). Des lettres patentes confient la présidence de la Société royale de médecine au Premier médecin du Roi, Lassone.

1779. Comédie critique. Lassone, ou la Séance de la Société royale de médecine, en 3 actes et en vers.

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1774-1776. Turgot. Une épizootie

Le contexte (source : Wikipédia). Turgot (1727-1781), homme politique et économiste français, partisan des théories libérales de Quesnay et de Gournay. Après la mort de Louis XV (10 mai 1774) et l’avènement de Louis XVI, Turgot, alors intendant du Limousin, est nommé (sur proposition de Maurepas) ministre de la Marine en juillet 1774. Un mois plus tard, il est nommé contrôleur général des finances (1774 à 1776). Ses mesures pour tenter de réduire dans le long terme la dette nationale (« pas de banqueroute, pas d’augmentation de la taxation, pas d’emprunt ») et d’améliorer la vie du peuple n’ont pas porté leur fruit, et furent révoquées par son successeur.

C’est en tant que Contrôleur général des finances de Louis XVI que Turgot est confronté à une épizootie bovine. Il se met en première ligne pour la gérer.

Source : bonnes feuilles de l’excellent livre de Jean-Pierre Poirier, Turgot, Laisser-faire et progrès social, Éditions Perrin, 1999. L’épizootie du midi : pp. 244-249, 339-340. Diaporama des 7 pages mentionnées.

« 1774. Réapparition dans le Pays Basque d’une maladie des bovins dont la dernière atteinte remontait à 1771…

L’épizootie gagne rapidement Pau, Bayonne, Dax, Bordeaux, puis le Centre. Partout les troupeaux de vaches offrent un tableau misérable… La mort survient vers le 6ème jour…

Claude Bourgelat, commissaire général des Haras, directeur des écoles vétérinaires d’Alfort et de Lyon, propose différents remèdes dont aucun n’est efficace…

L’intendant de Bordeaux, Esmangard, envisage alors des mesures drastiques : les propriétaires déclareront les bêtes malades, qui seront isolées, abattues contre dédommagement et enterrées. Les bêtes saines seront contrôlées deux fois par semaine par le vétérinaire pendant quarante jours…

A Paris, Turgot nomme une commission. L’académie des Sciences y détache un de ses plus jeunes membres, Félix Vicq d’Azyr, médecin et professeur d’anatomie à la faculté de médecine (chronique à venir). Il part pour Bordeaux le 2 décembre…

Sa mission : reconnaître par tous les moyens qu’on peut tirer de la physique et de la chimie s’il est possible de purifier l’air putride qui porte la contagion d’un lieu dans un autre, d’examiner et d’analyser avec tout le soin possible le véhicule de la contagion…

Trois jours après son arrivée et quelques autopsies, il propose un plan d’action à Turgot : « le meilleur moyen préservatif serait de tuer dans un pays sain les bestiaux sur lesquels les premiers signes de la contagion se manifestent… Mais il faudrait dédommager  financièrement les paysans »…

1774, 20 décembre. Turgot définit pour l’intendant de Bordeaux un programme en trois points : abattage des dix premières bêtes reconnues malades dans tout village, versement d’une indemnité égale au tiers de la valeur de tout animal abattu, isolement des régions contaminées.

Janvier 1775. Malgré les efforts déployés, l’épizootie continue ses ravages… Turgot compare la situation à celle du temps de guerre et recommande des mesures encore plus radicales : abattage de tous les animaux malades, interdiction du commerce des peaux, purification des étables infectées, interdiction de la vente et du transport du fumier…

Les paysans, désespérés de perdre leur bétail, et confiants dans les vertus d’une eau antiputride que prescrivent les charlatans, cachent les bestiaux malades… Turgot fait alors appel à la troupe…

Turgot lutte en même temps contre les conséquences économiques de l’épizootie, promet des gratifications aux marchands de bestiaux qui importeront des mulets et des chevaux…

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Hommage au professeur Samuel Paty

Cérémonie d’hommage national à Samuel Paty à la Sorbonne. Conclusion du discours d’Emmanuel Macron, président de la République (publié le 21 octobre 2020)

Photo Ville de Conflans Sainte-Honorine

« Samuel PATY fut la victime de la conspiration funeste de la bêtise, du mensonge, de l’amalgame, de la haine de l’autre, de la haine de ce que profondément, existentiellement, nous sommes.

Samuel PATY est devenu vendredi le visage de la République, de notre volonté de briser les terroristes, de réduire les islamistes, de vivre comme une communauté de citoyens libres dans notre pays, le visage de notre détermination à comprendre, à apprendre, à continuer d’enseigner, à être libres, car nous continuerons, professeur.

Nous défendrons la liberté que vous enseigniez si bien et nous porterons haut la laïcité. Nous ne renoncerons pas aux caricatures, aux dessins, même si d’autres reculent. Nous offrirons toutes les chances que la République doit à toute sa jeunesse sans discrimination aucune.

Nous continuerons, professeur. Avec tous les instituteurs et professeurs de France, nous enseignerons l’Histoire, ses gloires comme ses vicissitudes. Nous ferons découvrir la littérature, la musique, toutes les œuvres de l’âme et de l’esprit. Nous aimerons de toutes nos forces le débat, les arguments raisonnables, les persuasions aimables. Nous aimerons la science et ses controverses. Comme vous, nous cultiverons la tolérance. Comme vous, nous chercherons à comprendre, sans relâche, et à comprendre encore davantage cela qu’on voudrait éloigner de nous. Nous apprendrons l’humour, la distance. Nous rappellerons que nos libertés ne tiennent que par la fin de la haine et de la violence, par le respect de l’autre.

Nous continuerons, professeur. Et tout au long de leur vie, les centaines de jeunes gens que vous avez formés exerceront cet esprit critique que vous leur avez appris. Peut-être certains d’entre-eux deviendront-ils enseignants à leur tour. Alors, ils formeront des jeunes citoyens. À leur tour, ils feront aimer la République. Ils feront comprendre notre nation, nos valeurs, notre Europe dans une chaîne des temps qui ne s’arrêtera pas.

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