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Besançon et Dijon : vers un EPE ?

Rififi dans les universités de Bourgogne et de Franche-Comté : supprimer la COMUE et créer un établissement public expérimental (EPE) ? Les EPE sont aujourd’hui très tendance : ils permettent de supprimer la démocratie universitaire telle qu’elle a été fondée fin 1968 par la loi Faure, les élus enseignants, BIATSS et étudiants perdant  la majorité au Conseil d’administration au profit des présidents ou directeurs de chacun de établissements membres de l’EPE et de personnalités, éventuellement désignées par les ministères de tutelle.

Source : article d’Isabelle Brunarrius, France Info Bourgogne Franche-Comté, 28 avril 2022. Signalement par Michel Abhervé, Blog Alternatives Économiques.

« L’avenir de la COMUE, communauté d’universités et d’établissements, est au cœur d’une bataille qui risque d’affaiblir le financement de la recherche pour les deux universités de Bourgogne et de Franche-Comté. Explications.

En politique, le timing est une carte maîtresse. Juste entre les deux tours de l’élection présidentielle, ce moment suspendu où les ministères sont dans un entre-deux, Vincent Thomas, le président de l’université de Bourgogne intervient, le 14 avril 2022, devant les élus de Dijon Métropole. L’universitaire réitère sa volonté d’obtenir un « double siège » pour l’université de Bourgogne-Franche-Comté au nom de l’« équilibre territorial ».

Lors de la fusion des deux régions en 2015, il avait été convenu que le siège de l’université de Bourgogne-Franche-Comté et des instances éducatives comme le Rectorat et le Crous seraient à Besançon, et d’autres instances auraient leurs sièges à Dijon. Aujourd’hui l’université de Bourgogne veut un siège chez elle, en plus de celui octroyé à Besançon.

  • Soit nous obtenons un double siège, une demande très importante d’équilibre entre les deux villes Dijon et Besançon et, auquel cas, nous poursuivons avec moins pour poursuivre cette collaboration dans le cadre de la COMUE. Si nous n’obtenons pas ce double siège (et nous attendons une réponse du gouvernement avant le 31 mai 2022), nous avons pris la décision de transformer la COMUE en convention de coordination territoriale. Vincent Thomas, Président de l’université de Bourgogne .

Cette volonté des « deux sièges » est soutenue par François Rebsamen, le président de Dijon Métropole.  Depuis l’attribution à Besançon du siège de la COMUE, la gouvernance n’a jamais vraiment fonctionné. Un sentiment unanimement partagé.

  • Quand les deux partenaires ne veulent pas se mettre d’accord sur un lieu unique, la moindre des choses aurait été de le faire sur deux sites en même temps. François Rebsamen, président de Dijon Métropole .

A noter que Vincent Thomas s’exprime en utilisant un «nous » qui pourrait faire penser que cette demande émane des sept membres de la  COMUE mais le président de la COMUE, Dominique Grevey, se refuse à tout commentaire.

Un peu plus tard dans son intervention devant les élus de Dijon Métropole, le président de l’université de Bourgogne admet qu’il y a des « résistances » à son projet.

Vincent Thomas veut aller plus loin et c’est ce qui inquiète Anne Vignot, la présidente du Grand Besançon.

La convention territoriale qui pourrait prendre la place de la COMUE serait finalement une étape avant la création d’un établissement public expérimental unique.

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Les Imlin : une dynastie d’orfèvres

« Strasbourg est un centre important de production d’orfèvrerie durant le 18ème siècle. Cette production était destinée aux familles aristocratiques allemandes, Hanau-Lichtenberg ou Hesse-Darmstadt, mais certaines pièces à usage liturgique partaient en Angleterre ou ailleurs en Europe.

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L’afflux d’une société aristocratique venant occuper des postes militaires ou civils, créés depuis l’annexion de Strasbourg en 1681, eut pour conséquence les commandes de nécessaires de toilette, de couverts armoriés, d’écuelles à bouillon, de nécessaires de chasse, livrés en général dans d’ingénieux écrins de cuir, autre spécialité strasbourgeoise ».

Quatre parties dans cette chronique :

  • La maison Imlin (30 place Kléber). Diaporama de 20 photos.
  • Les Imlin, orfèvres.
  • Un portrait de la famille Imlin.
  • La corporation de l’Échasse.

A. La maison Imlin, 1748-1749, style Rocaille strasbourgeois;

« Les ateliers les plus réputés sont aux mains de dynasties familiales, comme celles des Imlin, des Kirstein, des Fritz, dont les échoppes sont concentrées en principe dans la rue des Orfèvres et dont les demeures d’habitation sont parfois fort belles, telle la maison des Imlin, 30 place Kléber, édifiée en 1748 dans le style rocaille strasbourgeois« .

La maison Imlin fait partie des 39 édifices strasbourgeois, construits au 18ème siècle et photographiés par mes soins. Cliquer ici pour découvrir ces édifices dans quelques dizaines de chroniques et quelques centaines de photos.

B. Les Imlin. Source : extraits d’un article de Wikipédia.

« Plusieurs membres de la famille sont connus comme orfèvres d’art à Strasbourg, certaines de leurs œuvres inscrites aux Inventaire du Patrimoine culturel se trouvent dans des églises ou des musées, notamment au musée des arts décoratifs de Strasbourg.

Jean-Louis Imlin I (1663-1720), orfèvre.

Jean-Louis Imlin II (1694-1764), époux de Marie Boch, père de Jean-Louis III et grand-père de François Daniel, est reçu maître en 1720.

Jean Louis Imlin III, fils de Jean-Louis II Imlin, reçu maître orfèvre à Strasbourg en 1746, et actif jusqu’à sa mort en 1768 (ou 1769).

  • Jean Henri Alberti, qui était employé d’Imlin entre 1756 et 1764 a tenu l’atelier après la mort de Jean Louis, jusqu’à ce que François Daniel Imlin devienne orfèvre. Aussi, plusieurs objets qui portent le poinçon de Jean Louis sont-ils posthumes. Ainsi, un calice d’argent réalisé par son atelier et daté de 1779 se trouve-t-il dans les collections du Victoria and Albert Museum.

François Daniel Imlin, petit-fils de Jean-Louis II Imlin, neveu de Jean-Louis III.

Emmanuel Frédéric Imlin, né en 1757, devient maître orfèvre en 1780″.

C. Un Portrait de la famille Imlin. Source : extrait d’une notice des Musées du Grand-Est.

Scheibner, vers 1818, Verre églomisé, Largeur : 28, Hauteur : 23, Musée Historique de Strasbourg.

« Ce portrait de famille du dernier orfèvre connu de la dynastie des Imlin a été réalisé selon la technique des églomisés par Fr. W. Scheibner (né Potsdam en 1786). Les portraits des deux parents se détachent sur un fond d’or et sont encadrés par une frise de fleurs et feuilles dorées sur fond noir. Les silhouettes en noir de leurs 6 enfants s’inscrivent dans un médaillon ovale doré entourant le portrait des parents, le tout se détachant sur un fond noir.

L’auteur a rendu avec beaucoup de finesse les détails du costume, des bijoux et de la coiffure de chaque silhouette. La délicatesse du trait est rare dans l’art de la silhouette qui se répand au milieu du 18ème siècle et est considéré comme l’ancêtre de la photographie. Elle s’explique probablement par le statut social et la profession d’Emmanuel Frédéric Imlin qui a fait appel à un maître particulièrement raffiné pour effectuer ce précieux portrait ».

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1er mai 2022, manif à Strasbourg

Depuis 2009 et chaque année, chroniques et photos du blog dédiées à la manifestation du 1er mai à Strasbourg.

Temps maussade, 14 degrés. Départ de la place Kléber. Fin de la manif : place Broglie, deux heures plus tard.

Diaporama de 48 photos.

La bannière « Résistance » a déjà servi. Quiz : en quelle année ?

Celle pour la retraite à 60 ans est nouvelle. Mais il ne s’agit pas d’une bannière syndicale mais d’une bannière portée par des jeunes affiliés ou sympathisants d’un des partis de gauche.

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1 500 participants selon les nouvelles données à la radio à 13 heures.

Je me rends compte que d’une manif à l’autre depuis 2009, la première partie du défilé, celle conduite par les syndicats, est devenue minoritaire, faute d’être intersyndicale (absence de drapeaux de la CFDT, de la CFTC, de la CFE-CGC, du SNPTES). Parmi les présents, les militants cégétistes demeurent les plus nombreux. Les autres, militants de FO, de Sud-Solidarité, de l’UNSA, du SNES et de ses différentes branches, ne font pas masse.

Les salariés d’une entreprise privée (une seule), syndiqués à la CGT, affichent leurs objectifs, leurs revendications : Punch Powerglide. La formulation est offensive : ils demandent un partage équitable de la bonne santé de l’entreprise.

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Qui succédera à P. Mutzenhardt ?

Pierre Mutzenhardt a été élu président de l’université de Lorraine une 1ère fois en mai 2012, une 2nde fois en mai 2017. Toutes les chroniques d’Histoires d’universités sur Pierre Mutzenhardt. Photos.

« De nouvelles élections des conseils centraux de l’Université de Lorraine ont eu lieu mardi 5, mercredi 6 et jeudi 7 avril 2022 sur la plateforme en ligne.

Le 23 mai 2022, sera élu le nouveau président de l’Université. Seuls les 30 administrateurs participent à son élection : 20 membres du CA élus (dont 4 étudiants élus le 24 mars 2021) ; 10 personnalités désignées : 7 par les directeurs de collégium et de pôle scientifique, 3 par la Région Grand Est, l’Eurométropole de Metz et la Métropole du Grand Nancy ».

Les résultats des élections de 2022 aux Conseils centraux

Ils sont publiés sur Factuel, le Journal d’information en ligne.

Ils ne sont en aucun cas des procès verbaux réglementaires, distincts selon les trois collèges électoraux (2 pour les enseignants, 1 pour les personnels BIATSS). L’opacité de Factuel sur les résultats explique mon choix d’en faire un Billet d’humeur.

Certes, présenter également les résultats selon les deux grands sites géographiques (Nancy et Metz) aurait attiré l’attention sur les tensions passées et présentes entre les deux métropoles lorraines.

Les PV réglementaires doivent exister mais ils ne sont pas accessibles au commun des mortels. Le service d’authentification fait barrage. Pourquoi ?

Le monde économique, le monde politique, les citoyennes et les citoyens ne sont-ils pas sommés régulièrement de se mobiliser davantage pour l’enseignement supérieur, la recherche, l’innovation ?

Sur Factuel : « 6 920 électeurs étaient appelés à voter (personnels administratifs, enseignants, chercheurs et enseignants-chercheurs). Près de 60 % des personnels ont participé à ce scrutin. L’Université de Lorraine, avec son statut de grand établissement (décret du 22 septembre 2011), renouvelle ses conseils tous les 5 ans ».

Ce taux moyen de participation (près de 60% des personnels) est faible. Il l’est d’autant plus  que le scrutin a duré 3 jours et qu’il s’est déroulé sur une plate-forme en ligne. Il cache en fait des différences importantes de taux de participation dans les collèges enseignants (A et B) et BIATSS. Dans les universités, ce sont les enseignants et chercheurs de rang A (professeurs et directeurs) qui votent le plus (des scores de plus de 75% voire 80% sont banals). Qu’en a-t-il été chez les rangs A de Nancy et de Metz ?

Sur Factuel. « Dans le cadre de ces élections universitaires, les personnels de l’Université de Lorraine ont élu les nouveaux représentants du Conseil d’Administration, du Conseil Scientifique, du Conseil de Formation, Conseil de la Vie Universitaire, Sénat Académique.

Les résultats des élections au scrutin de liste avec répartition des sièges restant à la représentation proportionnelle au plus fort reste des membres du Conseil d’Administration :

  • La liste Avec Hélène Boulanger, pour une Université de Lorraine Solidaire, Ambitieuse et Responsable soutenue par SGEN-CFDT obtient 7 sièges sur 30 ;
  • La liste Confiance 2022 portée par Christophe Schmitt, candidat à la Présidence de l’université obtient 3 sièges ;
  • La liste UL-Ensemble avec Jean-Marc MARTRETTE obtient 2 sièges ;
  • La liste ESPOIR- Enseignement supérieur public ouvert, inclusif et rassembleur soutenue par CGT FERC Sup, SNESUP, SNASUB, SNCS, SUD-Education obtient 2 sièges ;
  • La liste EQUILIBRE obtient 0 siège ;
  • La liste SNPTES obtient 1 siège ;
  • La liste PERSONNELS BIATSS, MOBILISONS-NOUS pour ne plus être les 50% d’oubliés de l’université de Lorraine soutenue par UNSA ITRF BIO – A&I UNSA – SNIES UNSA EDUCATION obtient 1 siège ».

Deux candidats à la succession du Président Pierre Mutzenhardt

Christophe Schmitt (la liste qui le soutient a obtenu 3 sièges au Conseil d’administration), Hélène Boulanger (7 sièges au CA).

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Campus Condorcet, un chaos durable

Le Campus Condorcet Paris-Aubervilliers (Cité des sciences humaines et sociales) a été créé par le décret n° 2017-1831 du 28 décembre 2017 relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’établissement public.

Le projet date en fait de 2008. Le chaos d’aujourd’hui a demandé beaucoup de temps pour se mettre en place. Surprenant !

Deux parties dans cette chronique. Page 1.  Revendications des personnels et préavis de grève. Page 2 (cliquer ici). En savoir plus sur le Campus : le projet stratégique, les 11 établissements, les instances (conseil d’administration, comité de site), le rapport d’activité 2020.

La Campus Condorcet fêtera son 4ème anniversaire le 1 janvier 2022. Les personnels n’en peuvent plus d’alerter leurs tutelles sur de graves dysfonctionnements. Leur mécontentement est croissant (grève reconduite du 1/12 au 15 janvier 2022). Ils demandent à ce que leurs revendications légitimes soient satisfaites rapidement.

Préavis de grève. Les revendications du personnel de l’Établissement Public du Campus Condorcet restent inchangées. Signer la pétition

  • Donner les moyens humains à l’EPCC de remplir les missions et objectifs qui lui sont confiés par le ministère et les établissements membres, en augmentant le plafond d’emploi et la masse budgétaire salariale,
  • Pérenniser l’emploi au sein du Campus Condorcet : permettre l’embauche directement par l’EPCC d’agents fonctionnaires et mettre fin à la précarité des contrats contractuels qu’ils soient agent EPCC ou mis à disposition (fin des CDD, des contrats de projet, etc.),
  • Proposer des rémunérations correspondant aux grilles votées par le CA, à la réalité des postes occupés et aux expertises des agents,
  • Proposer une compensation salariale suite à la mise en place du règlement du temps de travail,
  • Octroyer une prime annuelle exceptionnelle pour l’ensemble des agents travaillant sur le projet de Campus (UMS compris) suite à l’ouverture des bâtiments du GED et de l’EHESS.

« Les personnels en fonctions à Condorcet (EPCC) sont à bout ! Ils ont tenu et réalisé leurs engagements sur 6,5 ha ; leurs tutelles, non ! Réponses floues, différées et insuffisantes :

  • Politique indemnitaire, horaires supplémentaires non compensés,
  • Politique des carrières pour les titulaires et contractuels selon les établissements d’origine,
  • Coexistence ingérable de personnels affectés par les 11 établissements, mis à disposition et gérés selon des principes indemnitaires ou de carrières différents (! ), créant l’ambiance dysfonctionnelle qu’on imagine !
  • Graves retards du nombre de postes affectés : 50% insuffisants au Grand équipement documentaire  qui abouti à ne pouvoir ouvrir le cœur scientifique de Condorcet que… deux jours par semaine !! Insuffisances pour les autres directions (architecture patrimoine, informatique et autres…) !
  • Une petite centaine de personnels Biatos au lieu des 200 nécessaires, ce qui explique en partie aussi un management impossible, les départs et le sur-travail associés !

Mon analyse. Les personnels et leurs syndicats, les étudiants peuvent-ils espérer gagner ? Je ne le crois pas. Les Sciences Humaines et Sociales n’ont jamais été la priorité scientifique des pouvoirs publics. Le décret de décembre 2017 prévoit de fait une organisation et un fonctionnement structurellement chaotiques : plusieurs sites géographiques, 11 membres fondateurs, un conseil d’administration dans lequel les personnels enseignants, chercheurs, techniciens et administratifs et les étudiants sont minoritaires, un comité de site composé des douze représentants élus du CA mais qui n’est que consultatif, fort peu de personnels en propre et donc des inégalités objectives de traitement.

De plus, le président de l’EPCC, Jean-François Balaudé, a moins de pouvoir que celui qu’il avait quand il était président de Paris X Nanterre de 2012 à 2020. Pourquoi d’ailleurs a-t-il accepté ce strapontin ? Chroniques du blog sur JFB

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Paris 3. Le mur des congédiés

Envoi du Bureau SGEN de la Sorbonne Nouvelle Paris 3, Lundi 22 novembre 2021. Informations syndicales Sgen-cfdt. Pour le cinquantenaire de la Sorbonne Nouvelle, la direction de l’université enterre le dialogue social. Envoi par courriel aux personnels de l’université.

« Le président Jamil Dakhlia a annoncé au Conseil d’administration du 29 octobre qu’il engageait une procédure judiciaire contre les syndicats SGEN CFDT et CGT FERC Sup. C’est la première fois en cinquante ans d’histoire de la Sorbonne Nouvelle que la direction de l’université se tournerait vers les tribunaux pour faire taire les syndicats. En cause, le Mur des congédiés que le président et ses proches ne supportent pas ».

A ses contractuels (et aux autres), la Sorbonne nouvelle peu reconnaissante. Plateforme mise en place, modérée et gérée par l’intersyndicale (SGEN CFDT, CGT FERC Sup), à destination des personnels de l’université

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Chacun.e pourra constater par lui-même ou par elle-même que les critiques formulées sur le mur ne relèvent pas d’attaques personnelles mais traduisent plutôt l’ironie du désespoir. Elles mettent en cause une politique qui est à la fois absurde et brutale, et qui se double d’un effort sans précédent pour verrouiller l’information. Nous nous opposons à la politique actuelle, dont le seul but est de contenir ou de faire baisser la masse salariale. On voit déjà les effets désastreux de l’annonce qui a été faite à une cinquantaine de personnels en CDD que leur contrat ne serait pas renouvelé, alors qu’une bonne partie d’entre eux sont employés sur des fonctions pérennes. La prochaine campagne d’emplois et les restructurations en cours ne font que déshabiller Pierre pour habiller – provisoirement – Paul. La non-consultation des collègues concernés, la mise à l’écart des instances élues, les injonctions au silence et les attaques contre les syndicats sont devenues systématiques.

Si le ton ou le style des textes postés sur le Mur des congédiés déplaisent à la direction de l’université, ils révèlent surtout de façon très concrète que la politique en cours désorganise le travail, dégrade la qualité du service rendu aux étudiants, crée de la souffrance au travail et démoralise les collègues. 

Passer par la voie judiciaire face à la critique, au lieu de veiller à maintenir le dialogue social dans un souci d’apaisement de la communauté universitaire soulignerait l’incapacité de cette présidence à garantir un environnement de travail respectueux des espaces délibératifs.

C’est cela qui devrait retenir l’attention de notre président, qui, rappelons-le, a été élu pour représenter l’ensemble de ses collègues ».

Le SGEN-CFDT pour l’intersyndicale SGEN-CFDT et CGT-FERC SUP

De son côté, la CGT FERC SUP des établissements d’Enseignement supérieur et de Recherche a répondu à la sollicitation de l’université Sorbonne-Nouvelle : lettre au Président de l’université, copie à la Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.

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Villes ardentes. Travail et révolte

Musée des Beaux-Arts de Caen, Les villes ardentes. Art, travail, révolte, 1870-1914, du 11 juillet au 22 novembre 2020. L’exposition est présentée dans le cadre de Normandie impressionniste, 2020.

Cette chronique n’est pas seulement liée à l’exposition visitée fin août, mais aussi au débat du projet de loi Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030, débat à l’Assemblée nationale en procédure accélérée, à compter du 21 septembre 2020. Le titre de cette chronique aurait pu être : Les villes assoupies. Recherche et silence assourdissant.

« Du souvenir des événements de la Commune à la veille de la première guerre mondiale, la France traverse une période d’importantes mutations, économiques, politiques et sociales. La société industrielle centrée sur le travail inspire un certain nombre de peintres. Les impressionnistes, post-impressionnistes et naturalistes se retrouvent autour de ce même motif, marqués par une sensibilité à la réalité de leur temps.

En s’attachant à la représentation des scènes de travail en ville entre 1870 et 1914, le musée des Beaux-Arts de Caen souhaite tout autant déplacer les oppositions habituelles de style, de genre et d’école, qu’élargir le regard porté sur l’art impressionniste, plus volontiers considéré comme un art d’agrément, attentif à la société de loisirs plus qu’à celle du travail ».

Diaporama de 30 photos

« L’exposition mêle quelques cent cinquante œuvres dessinées, peintes et sculptées réparties en huit grandes sections, pour une approche du paysage, des hommes et des femmes, de l’histoire sociale du travail en peinture ».

Paul-Louis Delance (1848-1924)

Grève à Saint-Ouen (1908). Texte de Pierre Sesmat

« Ville située dans la banlieue industrielle du nord de Paris, Saint-Ouen compte au début du XXe siècle de nombreux ateliers métallurgiques et des entreprises de divers secteurs (fabriques de cirage, imprimeries, construction automobile…). Le mouvement social y est anciennement enraciné et s’appuie sur la tradition de sociabilité de l’artisanat bien plus vivante que dans la grande industrie comme au Creusot. La conscience politique y a même permis l’installation entre 1887 et 1896 d’une des premières municipalités socialistes révolutionnaires.

A la vague de grèves et à la poussée syndicale spectaculaire que connaît toute la France dans les années 1904 à 1907, la population de Saint-Ouen apporte bien sûr sa participation : plus particulièrement en 1907, ce sont les boulangers et les gaziers, puis, au début de 1908, c’est au tour des terrassiers du chantier du métro parisien. La grève est toujours scandée de manifestations et de meetings, de chants révolutionnaires et de drapeaux rouges, brandis pour provoquer le pouvoir en place qui l’a interdite.

Cette agitation entraîne parfois des violences mortelles : des patrons ou la troupe tirent sur les manifestants, faisant des morts comme à Cluses en 1904, à Longwy en 1905 ou à Courrières après la catastrophe de 1906.

L’événement relaté par Delance n’est pas connu avec précision. Il est toutefois aisé de déceler l’origine du long cortège qui surgit de l’horizon hérissé de cheminées d’usines, à droite : deux corbillards dont on voit émerger les dais et les cochers de part et d’autre du drapeau central.

L’hypothèse est qu’il s’agit de l’enterrement de deux ouvriers tués lors d’une manifestation. Pendant que les manifestants crient ou chantent à droite, d’autres s’inclinent à gauche au passage des corbillards qu’illuminent les rayons du soleil perçant le ciel gris.

Mais le peintre relègue l’événement au second plan et laisse toute la place au vieil ouvrier porte-drapeau et plus encore, parce qu’ils regardent le spectateur, à la jeune mère et à son enfant. Cette participation des vieillards, des femmes et même des bébés est attestée dans toutes les grèves et les manifestations ouvrières au tournant du siècle ».

Maximilien Luce (1858-1941)

« Militant libertaire, il produit de nombreuses illustrations engagées politiquement. Il est également graveur, portraitiste et affichiste.

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Déconfinement dans la confusion

Courriel du SNASUB-FSU de l’université d’Orléans aux collègues BIATOSS, mercredi 3 juin 2020

  • Un déconfinement dans la confusion
  • Comité technique du 4 juin 2020
  • Conseil d’administration du 5 juin 2020
  • La confidentialité de nos messageries professionnelles en question ?

Courriel du SNASUB-FSU : diaporama en grand format

Chroniques du blog depuis 2009 sur

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11 mai. Enseignants et droit de retrait

Deux collectifs d’enseignants évoquent un droit de retrait pour la rentrée du 11 mai, Rue89 Strasbourg, Pierre France, 4 mai 2020.

Extraits de l’article. Deux collectifs d’enseignants alsaciens dénoncent les conditions sanitaires et sociales de la rentrée scolaire, prévue le 11 mai. Sans garanties supplémentaires, ce sera sans eux.

Dans un communiqué, les collectifs Alsace Éducation et Lycées et collèges en lutte indiquent qu’après avoir pris connaissance du projet gouvernemental de réouverture des établissements scolaires à partir du 11 mai. Et pour eux, cette rentrée ne répond à aucun critère de santé publique.

En conséquence, ces collectifs appellent les enseignants à ne pas reprendre pas le chemin de l’école le 11 mai, en faisant usage du droit de retrait. Les deux collectifs appellent les syndicats enseignants à rejoindre leur position.

Le collectif Alsace Éducation est composé de personnels de l’éducation du Bas-Rhin, essentiellement des professeurs du premier degré, du second degré, collèges, lycées généraux et professionnels. Le collectif Lycées et collèges en lutte est issu des grèves contre la réforme des lycées et regroupent d’autres personnels du second degré, parmi eux des syndiqués et des non syndiqués.

Les deux collectifs rappellent que le Conseil scientifique avait, dans un premier temps, préconisé une rentrée au mois de septembre, rejoignant l’OMS sur le fait que l’école devrait être la dernière à être déconfinée, avant de changer d’avis et de publier une série de mesures pour la reprise.

Des gestes barrières inapplicables. Lire la suite…

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Université. Comité social, loi 6/08/19

Suite de la chronique Université. Covid-19 et démocratie

La loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique consacre son premier volet au dialogue social. Les instances représentatives du personnel (CAP, comités techniques, CHSCT) sont revues. Parallèlement, des « lignes directrices de gestion » sont instaurées.

Les comités techniques (CT) et les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) sont fusionnés en une instance unique : le comité social.

Cette réorganisation doit permettre « de remédier à la difficulté d’articulation actuelle des compétences entre les CT et les CHSCT, en particulier en matière de réorganisation de services ».

Dans la fonction publique d’État, ces comités prennent le nom de comités sociaux d’administration.

Les comités sociaux, qui doivent être mis en place en 2022 à l’issue des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique, auront à connaître de nombreuses questions notamment :

  • le fonctionnement et l’organisation des services ;
  • l’accessibilité des services et la qualité des services rendus ;
  • l’égalité professionnelle ;
  • la protection de la santé, l’hygiène et la sécurité des agents ;
  • les orientations stratégiques sur les politiques de ressources humaines ;
  • les lignes directrices de gestion (LDG) en matière de mutation, de mobilité, de promotion interne et d’avancement de grade des agents.

Les lignes directrices de gestion, qui permettront de déterminer la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC), seront adoptées par chaque administration employeur, après avis du comité social. Elles seront communiquées aux agents. Leur mise en œuvre fera l’objet d’un bilan devant le comité social, sur la base des décisions individuelles prononcées.

Dans l’attente de la mise en place des comités sociaux, certaines dispositions de la loi du 6 août 2019 sont, à titre transitoire, applicables aux comités techniques et aux CHSCT :

  • les comités techniques sont seuls compétents pour examiner l’ensemble des questions relatives aux projets de réorganisation de service ;
  • les comités techniques et les CHSCT peuvent être réunis conjointement pour l’examen des questions communes. Dans ce cas, l’avis rendu par la formation conjointe se substituera à ceux du CT et du CHSCT ;

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